Décret du 3 août : propos « racistes » en privé ? 3.000 euros, stage citoyen…

Publié le 17 août 2017 - par - 47 commentaires - 5 374 vues
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Un nouveau décret paru en catimini le 3 août et publié dès le 5 au journal officiel punit plus sévèrement les propos « racistes » etc. tenus en privé

Macron avait prévenu, les patriotes, il n’en ferait qu’une bouchée…

Vous n’aviez plus le droit de dire ce que vous pensez en public depuis longtemps, mais, jusqu’à présent, les propos privés étaient considérés avec une certaine mansuétude…

Un propos injurieux, même tenu dans une réunion ou un lieu publics, ne constitue le délit d’injure que s’il a été « proféré » au sens de l’article 23 de la loi sur la presse, c’est-à-dire tenu à haute voix dans des circonstances traduisant une volonté de le rendre public ; à défaut, il constitue une contravention qui ne permet pas aux associations habilitées d’exercer les droits de la partie civile.

La relaxe était bien souvent la règle pour des propos tenus en privé :

On se souvient de la relaxe de Brice Hortefeux pour ses propos sur « les Auvergnats »…

La cour infirme donc le jugement de première instance mais retient que, sur le fond, les propos sont « méprisants et outrageants » et témoignent d’un « manque évident de culture« . De fait, M. Hortefeux n’échappe à la condamnation que parce que les propos ne sont pas considérés comme publics et que l’association plaignante n’est donc pas recevable.
http://www.lemonde.fr/politique/article/2011/09/15/brice-hortefeux-relaxe-du-delit-d-injure-raciale_1572880_823448.html#IBWUb1Yc7BXamjkE.99

Récemment, un tribunal a même relaxé un individu pour ses propos faisant l’apologie du terrorisme au motif qu’ils étaient privés.

Ce jeune Saint-Amandois est-il un provocateur averti ou un radicalisé en cours de formation ?

Toujours est-il qu’il a été relaxé par le tribunal correctionnel de Bourges. « Propos inquiétants » oui, mais dans une conversation qualifiée de privée.

Pense-t-il vraiment ce qu’il dit quand il propose à ses copains de se munir « d’une ceinture d’explosifs pour se faire sauter au Printemps de Bourges », comme le rapporte un témoin ? Ou pousse-t-il la provoc’ à son paroxysme ?

http://www.leberry.fr/saint-amand-montrond/faits-divers/justice/2017/06/26/relaxe-pour-des-propos-pro-terrorisme-inquietants-mais-prives_12459192.html

C’est fini. Pas de pardon. Vous allez payer cher votre franc-parler, même si ce franc-parler vous amène à donner des noms d’oiseaux à celui qui vous insulte, vous agresse, tripote votre femme ou votre fille dans un lieu privé.

Un repas bien arrosé entre collègues qui ne s’aiment pas d’amour tendre et où on se laisse aller à des histoires… belges ? Délation, plainte pour injure, diffamation, racisme… J’en connais qui se frottent les mains.

Et hop une dénonciation. Et hop au tribunal de police. Et hop 1500 euros d’amende la première fois. Et hop 3000 euros en cas de récidive. Et hop confiscation des armes du tireur sportif. Et hop stage de citoyenneté. Et hop travaux d’intérêt général. Non mais.

Le décret de mars 2005 avait créé les infractions non publiques, pas de tribunal, juste une contravention qui coûtait bien moins cher que les délits publics. Et une amende seulement, pas question de stage, de confiscation, de stage de citoyenneté, de travaux d’intérêt général…

La rééducation, amis Résistants, c’est maintenant, avec Macron-Hitler.

Ci-dessus : Simples amendes dues de 2005 au 5 août 2017, autre temps, autre moeurs…

Sources : sanctions pour provocation, diffamation, injure

Tout cela n’était pas assez dissuasif… Il fallait, dans l’urgence, en plein mois d’août, doubler les peines, et bien plus.

Déjà que vous osez penser mal, que vous osez écrire mal, que vous osez vous engager publiquement pour la défense de ces pensées politiquement incorrectes, vous ne voudriez pas, en sus, appeler un chat un chat autour de la table familiale, devant les infos !

Naturellement, les lois Pleven, Gayssot, Taubira et compagnie étaient bien insuffisantes et les tribunaux n’étaient pas assez engorgés.

On vous fera taire, de gré ou de force, dans la France de Macron-Staline. En attendant d’éliminer vos mauvaises pensées avec vous, puisque le remplacement de population est en marche.

Macron a sévi :

La répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe est renforcée. Tel est l’objet d’un décret publié au Journal officiel du 5 août 2017 modifiant en ce sens le code pénal.

Voici le décret, signé par le Premier ministre, Garde des Sceaux, ministre de l’Outremer (qu’a-t-elle à voir avec cela ? Serait-elle à l’initiative du décret ? ). Sans aucun doute, notre juriste Maxime pourra-t-il éclairer notre lanterne.

On savourera deux petites modifications… Puisque les races, paraît-il, n’existent pas, on pourra être condamné pour des propos sur une « prétendue race ». Et on a ajouté à l’homophobie les propos concernant l »‘identité de genre »… (sic !).

Décret n° 2017-1230 du 3 août 2017 relatif aux provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire

Publics concernés : personnes poursuivies ou condamnées ; magistrats.
Objet : renforcement de la répression des provocations, diffamations et injures non publiques à caractère raciste ou discriminatoire.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le décret améliore la lutte contre les manifestations de racisme, de sexisme et d’homophobie pouvant se produire dans des lieux non publics, comme au sein des entreprises ou des établissements scolaires. Il renforce à cette fin la répression des contraventions de provocation, diffamation et injure non publiques à caractère raciste, sexiste, homophobe ou handiphobe, dans des conditions similaires à ce qui a été prévu dans la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse par la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté pour les délits de provocations, diffamations et injures racistes ou discriminatoires commises de façon publique.
Il prévoit que ces diffamations et injures non publiques constitueront, comme les provocations, des contraventions de la cinquième classe, punies d’une amende maximale de 1 500 euros ou 3 000 euros en cas de récidive, et non plus des contraventions de la quatrième classe punies d’amendes inférieures de moitié.
Il élargit ces infractions aux cas où elles sont commises en raison de l’identité de genre de la victime, afin de mieux lutter contre la transphobie, et il substitue à la notion de race, qui n’est pas applicable aux êtres humains, celle de « prétendue race » comme cela a été fait dans les dispositions législatives du code pénal par la loi du 27 janvier 2017.
Il ajoute pour ces infractions la peine complémentaire de stage de citoyenneté, qui existe désormais pour les délits prévus par la loi du 29 juillet 1881.
Références : les dispositions du code pénal et du code de procédure pénale modifiées par le présent décret peuvent être consultées, dans leur rédaction issue de ces modifications, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).

Le Premier ministre,
Sur le rapport de la garde des sceaux, ministre de la justice,
Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 131-16, 131-41, 132-11, 132-15, R. 610-1, R. 625-7 et R. 711-1 ;
Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles R. 41-11, R. 57-8-21 et R. 251 ;
Vu la loi du 29 juillet 1881 relative à la liberté de la presse, notamment ses articles 24, 32, 33 et 43-1 ;
Le Conseil d’Etat (section de l’intérieur) entendu,
Décrète :

I.-La section III du chapitre IV du livre VI du code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) est abrogée.
II.-La section III du chapitre V du titre II du livre VI du code pénal (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat) est ainsi modifiée :
1° L’intitulé est ainsi rédigé :
« Section III.-Des provocations, diffamations et injures non publiques présentant un caractère raciste ou discriminatoire » ;
2° L’article R. 625-7 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, les mots : « une race » sont remplacés par les mots : « une prétendue race » ;
b) Au deuxième alinéa, il est inséré, après les mots : « de leur orientation sexuelle » les mots : « ou identité de genre, » ;
c) Les troisième à neuvième alinéas sont supprimés ;
3° Il est rétabli, au sein de cette section III, un article R. 625-8 ainsi rédigé :

« Art. R. 625-8.-La diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
« Est punie de la même peine la diffamation non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou identité de genre, ou de leur handicap. » ;

4° Après l’article R. 625-8, il est inséré deux articles ainsi rédigés :

« Art. R. 625-8-1.-L’injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
« Est punie de la même peine l’injure non publique commise envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou identité de genre, ou de leur handicap.

« Art. R. 625-8-2.-Les personnes coupables des infractions prévues par la présente section encourent, outre les peines d’amende prévues par ces articles, les peines complémentaires suivantes :
« L’interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
« 2° La confiscation d’une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
« 3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction ou de la chose qui en est le produit ;
« 4° Le travail d’intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures ;
« 5° L’obligation d’accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de citoyenneté.

« Les personnes morales déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l’article 121-2, des infractions prévues par la présente section encourent, outre l’amende suivant les modalités prévues par l’article 131-41, la peine de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l’infraction ou de la chose qui en est le produit.
« La récidive des contraventions prévues par la présente section est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15 ».

la suite ici :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035373907&dateTexte&categorieLien=id

Dorénavant, les repas de famille et autres repas entre amis vont être d’un triste… Plus d’histoires belges, plus d’histoires arabes, plus d’utopiques plans sur la comète pour se débarrasser des gens qu’on n’aime pas, plus d’humour noir, plus d’humour du tout, d’ailleurs, sauf à se balader avec une petite pancarte à sortir au bon moment « attention, humour, à ne pas prendre au premier degré ».

C’est tout l’esprit français qui est visé. C’est toute la fameuse liberté rabelaisienne qui est visée. C’est une énorme partie de l’identité française qui est visée et que l’on veut faire disparaître, tout de suite, puisque, malgré les lois Pleven, malgré le totalitarisme politico-médiatique, malgré la chape de plomb installée au-dessus de nos têtes, on continue de rire, de se moquer, de jouer avec les mots, les concepts…

Mais Sartre avait raison qui disait que les mots étaient des revolvers chargés. Macron ne le sait que trop. Il est mort de trouille. Allez savoir ce qu’il est en train d’inventer pour faire disparaître les Résistants à l’immigration, à l’islamisation, à la mondialisation, à l’européisme, au macronisme…

La prochaine étape ? Les propos publics seront des délits passibles de tribunal, et les associations anti-racistes pourront se porter partie civile comme le MRAP l’avait fait pour Brice Hortefeux sans en avoir le droit.

Doit-on regretter ce qui se passe ? Même pas. Qu’ils en fassent de plus en plus. Qu’ils aillent de plus en plus vite. Plus il y aura de Français touchés, plus le quinquennat de Macron sera abrégé. On peut-on du moins l’espérer.

Christine Tasin

http://resistancerepublicaine.eu/2017/08/13/decret-du-3-aout-propos-raciste-en-prive-3000-euros-stage-citoyen-travaux-dinteret-general/

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Je suis tombée dans le panneau pour avoir collé sur les vitres de ma voiture des dessins humoristiques. Suite à une dénonciation j’ai été invité par les gendarmes et ensuite par le procureur. La sanction est tombée. C’est bien la première fois que je constate une telle rapidité dans la justice, en deux mois ça a été bouclé.
Signée : une dangereuse criminelle de 75 ans qui se fait traiter de raciste sans que la justice prenne la peine de se renseigner sur son passé. Un vrai bonheur de vivre en France en 2017.

Il va falloir accepter de se retrouver dans la rue à bouffer dans les poubelles.
Mais au fait, pourquoi ne créons-nous pas des associations antiracistes pour lutter à armes égales avec les autres, celles qui ont toutes les indulgences du pouvoir…?

Ceux qui rendent une révolution pacifique impossible rendront une révolution violente inévitable. John Fitzgerald Kennedy : on est mal barré non

Je vais être ruiné !
Il faudra choisir ses « Amis » ! Pas de délateurs !

à moins qu’on s’invente un nouveau langage entre initiés…

Big Brother is Watching You. Ca y est. On y est. Non seulement la liberté d’expression n’a plus d’existence dans l’espace public mais plus d’existence non plus dans l’espace privé. Bientôt on aura dans nos appartements des caméras obligatoires, des micros obligatoires, l’audimat de la télé sera automatique pour surveiller ce qu’on regarde et ce qu’on écoute, les abonnements aux revues ou aux sites web devront un jour être déclarés (à déclaration automatique évidemment), on portera tous des puces RFID implantées dans le gras du bide pour que les gouvernants (par entreprises tierces interposées) sachent toujours où on est, qui… lire la suite

En cherchant un peu, on devrait retrouver l’équivalent en France sous le régime de Pétain, pour les dénonciations à la Milice et sous le régime Nazi (et équivalents communistes) pour les dénonciations à la Gestapo (à la Stasi ou au NKVD etc..). Maintenant, quand le vent tourne, on se retrouve devant un peloton au pire ou tondue. Dénoncez moi si vous voulez, mais assumez. Les commissariats vont être inondés de lettres anonymes comme au bon vieux temps. Et méfiez vous de la salope qui vous enregistre avec son téléphone dans son plumard.

radio de londres : ils parlaient en code, va falloir faire pareil…

On est mal barré, dépechez vous d acheter les dvd des inconnus ou de Coluche, ça sera bientôt interdis et classé propagande raciste….

Pauvre France.

C’est déjà le cas avec Tintin au Congo introuvable partout où les livres sont en libre service car les exemplaires de cet album sont systématiquement vandalisés par des blackos. Au point où les commerçants ont renoncé à le mettre en rayon. Je ne peux que conseiller aux Serbes d’aller bousiller «Le Sceptre d’Ottokar»…

Ce n est pas une blague, je vient de voire l article sur légi France :-/

Quand à la non publication de mon précédent commentaire, je ne comprend pas.

Et pourtant je l aime ce pays, j ai un drapeaux Français dans ma chambre et ai servi 5 ans dans la gendarmerie, sortit brigadier, mais je n aime pas mais vraiment pas ce qu il est en train de devenir c’est à dire une sorte de province européenne noyée dans la soupe mondialiste avec un régime totalitaire, car c’est bien le cas si cette info est vrai, aux ordres des choux de Bruxelles. Rien à voire avec le sujet, mais ça me revient en parlant de Bruxelles, ce changement de nom de nos régions, était ce vraiment nécessaire, d… lire la suite

je suis née en 60, j’ai connu la liberté : celle d’aller en maillot à la plage et celle de se marrer avec des thierry le luron, des colluches… quelle tristesse!!! j’envisage de quitter…

et dire qu’ils ont fermé les centres de rééducation des djihadistes…
de gaulle, en 1962 avait bien libéré tous les détenus fln pour les remplacer par des « présumés oas »
l’histoire bégaie!

Sagesse bouddhiste : C’est drôle, mais en méditation ( transcendantale) dont les bienfaits magiques comparables à ceux d’un Chaman, peuvent permettent exceptionnellement de scruter l’avenir , j’ai vu l’image de Macron explosé en vol

namas’ té que ciel céleste vous bénisse Maitre ZEN je transcendante avec vous Rejoindre la discussion

Bienvenue à vous : En fait j’ai eu cette vision, que l’on pourrait peut-être qualifier de « flash de voyance « ,pendant la campagne présidentielle et tout de suite je me suis dit  » Chouette, Macron ne sera pas élu  » ce qui était une vision dualiste car le Bouddhisme ZEN n’est pas dualiste (aucune notion du bien ou de mal , de gain ou de perte, contrairement au Bouddhiste Tibétain ) – ci-joint une video sur Macron qui ne tiendra pas tout son quinquennat https://www.youtube.com/watch?v=ctPj3dw41Q4 J’ai connu quelques autres faits surnaturels dans mon existence et on verra si si ce flash… lire la suite

rectification :
ce qui était une vision dualiste OR le Bouddhisme ZEN n’est pas dualiste (aucune notion du bien ou de mal , de gain ou de perte, contrairement au Bouddhiste Tibétain )

La gauche, dont sont issus Macron et la plupart de ceux qui l’entourent, est liberticide depuis le commencement. Les pires dictateurs du XXème siècle étaient issus de la gauche, même Hitler, le national-socialiste.
Les Français ont voulu en remettre une couche avec Macron, eh bien ils l’ont.

Cependant je ne crois pas, Mme Tasin, que plus ils édicteront des lois aussi perverses et mieux ce sera, en ce que cela écourterait le règne de Macron. Bien des dictatures ont nécessité beaucoup, beaucoup de temps, d’efforts et de victimes avant de s’écrouler.

Si maintenant vous soutenez la liberté des nazislamistes d’encourager ses « potes » à se faire exploser en public…

Eh bien certains diraient
Quand on voit ce qu’on voit, quand on entend ce qu’on entend , on a raison de penser ce qu’on pense.
Certains le reconnaîtront

ils ont presque pensé à tout … pourquoi ne pas définir la langue dans laquelle les propos sont tenus ? en effet pour que des propos soient injurieux il faut qu’ils soient compréhensible par la ou les personnes visées par exemple  » passibles d’amendes x les propos racistes , etc . tenus dans une langue compréhensible par l’entourage privé concerné  » ça aurait ainsi évité aux propos anti-blancs tenus, fréquemment eux, en arabe, face à nous d’être éventuellement poursuivis … ils pensent qu’on ne comprend pas … alors je vous assure que ça fuse … et en plein devant vous… lire la suite

Porter plainte contre Mahomet pour crimes contre l’humanité

Oui super

Avec ce décret liberticide du 3 août 2017 on est loin dans le temps et l’esprit du 4 août 1789 avec l’abolition des droits féodaux. Car c’est bien dans un féodalisme totalitaire que nous retournons. Le plus perfide dans ce décret, il me semble, c’est l’art R.625-8-2, ou comment subrepticement désarmer les français au cas par cas, sans le généraliser par une loi Dans le même ordre d’idée, tout véhicule automobile étant une arme potentiellement dangereuse, l’honnête citoyen(ne) ne possédant pas d’arme à feu pourrait se voir, à défaut priver de son véhicule ? « Doit-on regretter ce qui se passe… lire la suite

Heureusement, des langues se délient, même les plus prudentes. Alain Marsaud a déclaré ce matin sur LCI que nous ne pouvions faire face en l’état actuel à la menace terroriste. Il dit clairement que les citoyens vont devoir assurer leur protection. Un grain de sable dans la propagande fera-t-il dérailler la machine? Je l’espère en tout cas.

Quand je dis qu’on rejoint la Corée du Nord à grand pas je ne me trompe guère….Là je n’insulte personne je constate.

Nous pouvons donc déposer plainte contre ceux qui traitent les blancs de « face de craie », « sale blanc », « souchien », « va niquer ta race »… les juifs de « singes et de porcs ». Pourra-t-on déposer plainte contre l’éditeur du coran ?

Tout le monde connaît le « son of a bitch » anglais, à l’exception des « amabilités » russes du genre Подонок, ou Сволочь, ou encore Сукин etc…etc.. toutes aussi gratifiantes qui pourraient aussi bien, au cours d’un repas, entre la poire et le fromage se substituer au florilège gaulois, à l’occasion d’un toast porté à ces « bloody wogs » ! Why not ? Ce fameux décret du 3 août 2017 ne précise pas, sauf erreur, si les insultes à caractère racial et/ou racialiste, exprimées en langage martien ou en dialecte d’Alpha du Centaure sont proscrits ? Que de jurisprudence en perspective ! Ce sont… lire la suite

C est une blague c’est pas possible ou alors on n a vraiment touché le fond si c est vrai.

On aura touché le fond, non pas lorsqu’on aura trouvé du pétrole, mais lorsque ça va nous péter à la gueule ! La répression de l’anti-France et de ses collabos monte de plus en plus, c’est donc pour bientôt !

et quand j entends dans la rue un arabe dire à une française qu elle est une sale race d enculée de sa mère : C EST QUOI SA ,LUI IL A LE DROIT DE DIRE SA ET PAS NOUS ou va t on avec macron du con .il y aura que les étrangers qui auront le droit de nous traiter de tout les noms et pas nous ,C EST QUOI CETTE DICTATURE DE MACRON ET VOUS LES VEAUX DE FRANÇAIS VOUS AVEZ VOTES POUR CETTE ORDURE QUI FAIT TOUT POUR NOUS EXTERMINER ,C A VOMIR .PAUVRE FRANCE QUI N… lire la suite

C’est une blague? On est mi août, pas le 1 avril!

Alors! Si j’ai bien compris. Je n’ai plus le droit de dire que macrotte est un étron?

Non, c’est interdit si ça rime!

Je suis de race blanche.
Je viens de tenir un propos raciste, puisque je parle de race et que ça n’existe pas.
Je dois donc payer une amende pour m’être insulté moi-même !

Exactement! Et je vais d’ailleurs de ce pas vous dénoncer. Mais n’hésitez pas une seconde à me dénoncer également, car je pense comme vous. Comme quoi le ridicule…

Bande de wasistes!

Je suis moi aussi en faute car ça fait 54ans que je crois être de race blanche
Mais si le mot race n’existe pas pourquoi conservé « raciste ,racisme  » ???
Macron est donc unputain d’enculé de blanc mais pas raciste

Attention, là il y a homophobie! 3.000€ à raquer!

C’est juste hallucinant.
1984, on y est.

Et les pensées racistes le matin sur le trône, c’est autorisé?

Non, si le caca est hallal ou casher!

Sauf si tu a la chiasse

La gauchiasse, tu veux dire?

En fait, pour ne pas avoir de pensées racistes sur le trône, il faut interdire aux blancs de chier. C’est là que je voulais en venir. Le projet de loi est dans le parafeur….

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