Justice Taubira : Pascal Hilout et Pierre Cassen condamnés à payer 21.200 euros !

Publié le 6 juin 2014 - par - 4 752 vues
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Ri7Jugement  RLNos amis Pascal Hilout et Pierre Cassen, accompagnés de leur avocat, Maître Karim Ouchikh, attendaient sereinement, ce jeudi 5 juin, le verdict de la Cour d’Appel de Paris.

Rappelons qu’en première instance, devant la 17e chambre, nos amis avaient été condamnés, pour Pascal, à 1.500 euros d’amende, et pour Pierre à 4.000 euros d’amende, suite à la parution de deux articles, et de la plainte de la LDH d’abord, suivie de quatre autres associations dites antiracistes.

http://ripostelaique.com/Pourra-t-on-vaincre-l-offensive.html

http://ripostelaique.com/bien-sur-que-les-prieres-dans-la.html

D’autre part, ils devaient acquitter aux associations plaignantes, paritairement, les sommes suivantes :

1.500 euros de dommages et intérêts à la LDH

1 euros de dommages et intérêts à la Licra, au Mrap, à Sos Racisme et au CCIF

2.000 euros de frais de justice à la LDH

800 euros de frais de justice aux quatre autres plaignants.

Cela faisait, au total, 12.200 euros, soit 7.350 euros pour Pierre Cassen, et 4.850 euros pour Pascal Hilout.

Rappelons que l’ensemble des plaignants réclamait 150.000 euros, et que le procureur Chauvelot avait requis 3 mois et 2 mois de prison avec sursis pour les deux contributeurs de Riposte Laïque. D’autre part, RL était condamné à diffuser, 3 mois durant, sur son site, les arrêtés du procès.

Le verdict rendu cet après-midi a confirmé les amendes et dommages et intérêts du premier procès. C’est à dire, au total, les 12.200 euros d’amende et de dommages et intérêts. Par contre l’obligation de publier le jugement n’a pas été maintenue.

Mais le tribunal a décidé, en outre, de condamner les deux contributeurs de Riposte Laïque, paritairement, à verser, à titre de frais de justice, 1.500 euros aux associations plaignantes, soit au total la somme de 7.500 euros.

Nous n’avons pas eu le temps de tout noter, mais avons compris qu’il y aurait en outre encore 1.500 euros à sortir !

Devant l’ampleur de cette condamnation, Pascal et Pierre ont mandaté leur avocat pour se pourvoir en cassation, ce qu’il a fait dans la foulée.

Le bilan de ce procès est donc, pour le moment, le suivant :

Au total, nos deux amis sont condamnés à verser la somme de 21.200 euros, qui se répartit ainsi :

Pierre est condamné à 4.000 euros d’amende, et Pascal à 1.500 euros.

Paritairement, ils devront acquitter des sommes suivantes :

5.000 euros pour la LDH

2.300 euros pour les autres associations.

A cela, il faut ajouter nos frais d’avocats, les frais complémentaires de justice (témoins, huissiers), et la coûteuse procédure en cassation, si nous la maintenons.

Cela nous amène à 30.000 euros de frais, autour de ce procès.

Devant la gravité de cette situation, les responsables de Riposte Laïque se donnent le week-end de la réflexion, avant de s’adresser à leurs lecteurs, ce lundi, dans le prochain édito de Cyrano.

Nous souhaitons par ailleurs le meilleur week-end à nos amis, et remercions les nombreux lecteurs qui nous ont envoyé, à l’occasion de ce procès, des encouragements amicaux.

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