Les juges ont tranché : 135 euros d’amende si vous vous garez devant votre garage !

Publié le 12 août 2017 - par - 59 commentaires - 2 716 vues
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http://resistancerepublicaine.eu/2017/08/11/135-euros-damende-si-vous-vous-garez-devant-votre-garage-ils-veulent-clairement-nous-faire-disparaitre/

Le gouvernement est capable de privatiser une plage pour un émir du Qatar, mais il vous interdit de vous garer devant votre garage, alors que vous ne gênez personne au nom de « l’égalité devant la loi de tous les citoyens ».

C’est vrai, ça, c’est scandaleux, que le pauvre locataire sans garage obéisse au panneau « stationnement interdit, sortie de garage » alors que vous, vous auriez le privilège de vous garer en toute impunité.

Finis les passe-droits. Pas de privilèges indus. Vous vous garerez dans votre garage ou bien vous tournerez une demi-heure dans le quartier pour trouver une place. Comme les autres, na !

C’est la Cour de cassation qui en a décidé ainsi ( merci à Durandurand pour l’info ) :

[…]

La cour de Cassation vient de trancher le débat. Au nom de l’égalité des citoyens devant la loi, un propriétaire ne peut garer sa voiture devant sa porte. Et l’amende peut grimper jusqu’à 135 euros.

Non, vous n’avez pas le droit de stationner devant votre garage.
La justice avait jusqu’ici été assez vague sur le sujet, mais la publication de la décision sur le site officiel de l’administration le 7 août a levé le doute.

En 2016, un homme avait reçu un procès-verbal pour avoir stationné son véhicule devant son propre immeuble. Finalement, le tribunal de police «l’avait relaxé au motif que l’entrée devant laquelle était stationné son véhicule était celle de l’immeuble lui appartenant, qui constituait son domicile et ne desservait que son garage», lit-on sur le site Service-public.

Mais le 20 juin, la Cour de cassation a tranché en cassant le jugement du tribunal de police : laisser sa voiture en stationnement devant son propre garage constitue une infraction, passible désormais d’une amende de 135 euros, contre 35 auparavant. La Cour s’est appuyée sur l’article R.417-10 du code de la route relatif aux arrêts et stationnement dangereux, précisant que celui-ci ne prévoit aucune dérogation pour les propriétaires.

La «fin des privilèges»
Voilà qui vient clore le débat. En 2013 et 2015, plusieurs députés du Nord avaient déjà adressé des questions à ce propos au ministère de l’Intérieur, qui avait répondu que stationner sur l’entrée carrossable devant son garage, même si cela ne gêne pas la circulation ni les piétons, équivaut à une privatisation de l’espace public, et donc contrevient au principe de l’égalité de tous les citoyens devant la loi. Les raisons avancées par les députés pour justifier leur demande, telles que la réglementation belge (qui autorise le stationnement des propriétaires si la plaque du véhicule est affichée sur l’entrée) ou le manque de places de stationnement dans les zones urbanisées, n’ont pas convaincu la justice.

A Evreux, en juillet, le quotidien régional Paris-Normandie narrait l’histoire de Sylvie Prévost, une citoyenne qui avait interpellé les élus PS après avoir reçu plusieurs contraventions en mars pour stationnement gênant, alors même qu’elle laissait sa voiture devant son garage depuis plusieurs années. Le tribunal d’instance d’Evreux avait fait preuve de clémence, annulant les amendes et renvoyant la municipalité à ses responsabilités. L’adjoint à la Sécurité à la ville, Nicolas Gavard-Gongallud (LR) a affirmé qu’«il n’y a pas de tolérance à avoir sur l’occupation du domaine public». L’adjointe au maire a quant à elle évoqué une «fin des privilèges». Désormais, la question ne se pose plus. Gare aux PV !

Mathilde Brugniere

http://www.liberation.fr/france/2017/08/11/non-vous-n-avez-pas-le-droit-de-stationner-devant-votre-garage_1589422

Elle est belle l’égalité devant la loi quand les étrangers passent avant les Français en notre beau pays… Il est vrai que ladite égalité ne vaut que pour les citoyens… et donc les Français.

C’est ainsi qu’à Vallauris un barbu, avec ses pétro-dollars, a le droit, lui, de privatiser une plage, que le gouvernement lui fournit même la police nécessaire pour faire appliquer la loi.

http://resistancerepublicaine.eu/2015/07/16/vallauris-les-saoudiens-veulent-nous-interdire-lacces-a-la-plage/

http://resistancerepublicaine.eu/2015/07/17/messieurs-les-saoudiens-on-ne-vous-aime-pas-quittez-vallauris-et-retournez-chez-vous/

http://resistancerepublicaine.eu/2015/07/20/vallauris-et-un-ascenseur-sur-la-plage-pour-les-saoudiens-un/

Les Saoudiens ont le droit de privatiser l’espace public, d’interdire l’accès à la plage aux citoyens français mais ces citoyens français, eux, n’auraient pas le droit de se garer devant leur garage ? Ils galègent sérieusement à la Cour de Cassation.

Elle est belle l’égalité devant la loi quand des lycéens des quartiers sont dispensés des écrits du concours pour entrer à sciences po, passant devant le fils d’ouvrier français qui bosse comme un dingue… Vous avez dit discrimination ? Et ces fils d’ouvrier qui n’ont pas pu faire sciences po devraient laisser vide l’espace devant leur garage, pour que le Mouloud qui leur est passé devant à Sciences po ne soit pas jaloux ? Ils déconnent sec à la Cour de Cassation.

http://resistancerepublicaine.eu/2017/05/24/tu-sais-pas-lire-dirige-la-france-cest-beau-la-discrimination-positive/

Elle est belle l’égalité devant la loi quand les députés votent l’exemption de la CSG sur leurs frais, quand un Olivier Schrameck, directeur du CSA, après avoir traîné ses culottes au Conseil d’Etat, gagne 100500 euros par an pour chasser de la télé et de France l’homme blanc. Et les pauvres Sans-Dents devraient laisser vide l’espace devant leur garage, pour que le musulman qui a été engagé à la place de leur fils à la télé ne soit pas jaloux ? Ils sont salauds à la Cour de Cassation.

http://resistancerepublicaine.eu/2017/08/08/le-csa-alias-la-voix-de-macron-ordonne-aux-teles-de-remplacer-les-blancs/

Et on ne parlera pas de la discrimination au logement, aux aides sociales, aux infractions et autres illégalités que subit le pékin de base qui va tout de même devoir laisser libre la place devant son garage pour que le polygame vivant des allocs ne fasse pas de scandale ? Quelles ordures ceux qui ont décidé ça. Les juges de la Cour de Cassation certes, mais avant eux (voir l’article de Libé ci-dessus) le Ministre de l’Intérieur d’un certain Hollande, un certain Cazeneuve, et encore avant lui l’ex-adjoint à la Sécurité d’Evreux, Nicolas Gavard-Gongallud (LR.)…

Pourquoi cette haine contre les honnêtes possesseurs de garage ?

Trop c’est trop. Il n’y a pas de hasard. Et nous savons trop bien, depuis quelques lustres, à quel point nos « gouvernants » savent utiliser nos lois à contre-sens pour nous défaire de toutes nos traditions, de toute notre douceur de vivre, de toute notre identité, de tout ce qui fait qu’on a envie de vivre et qu’on se sent bien en France.

Fini. Ils ont décidé de nous gâcher l’existence, de toutes les façons possibles, de nous mettre à genoux, de nous réprimander, de nous condamner, de nous faire payer, de nous humilier… Au boulot, sur la route, dans la ville, chez nous, à l’école.

Interdits, culpabilisation, restrictions, amendes…

Interdiction aux pauvres d’aller à Paris en voiture (vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ?)

Interdiction d’interdire l’entrée d’un commerce à une voilée mais autorisation de faire des camps d’été et autres meetings interdits aux Blancs (vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ?)

Nouveaux contrôles techniques qui vont vous amener, à partir de mai 2018, à devoir mettre votre voiture à la casse ? Tant pis pour les pauvres, ils iront à vélo ou achèteront en location-vente pour faire le bonheur de monsieur Peugeot et des actionnaires chers à Macron  (vous avez dit égalité devant la loi ? Vraiment ?)

Et on ne parlera pas de l’horreur quotidienne des petits patrons, commerçants, professions libérales… traqués, espionnés, rackettés… On ne parlera pas de la chasse aux fumeurs, aux buveurs de vin (un jeune n’a droit qu’à 0,2 litre, autant dire même pas un verre), à la vitesse, au sel, au sucre, au gras, à la sédentarité… Pendant ce temps Monsieur Mac Do s’enrichit sans complexes, ses commerces ayant les meilleurs emplacements. Pendant ce temps, Macron et ses copains veulent que vous mangiez toujours plus, Mac Do ou Quick (halal, forcément), sans parler des boissons Starbucks et à ses traces d’excréments… Mais ce n’est pas grave, Starbucks s’est engagé à employer des clandestins…

http://resistancerepublicaine.eu/2017/07/02/starbucks-emplois-reserves-aux-migrants-et-matiere-fecale-dans-les-glacons/

Bref, nous sommes persécutés, chaque jour davantage, afin que nous perdions le goût d’exister et, surtout, celui de défendre la France. Ils rient aux éclats, à l’Elysée et à Matignon quand ils lisent sur facebook ou nos sites « la France, pays de cons, je me barre à l’étranger ». C’est exactement ce qu’ils veulent.

Alors, la Résistance, active ou passive, c’est votre boulot, amis lecteurs… L’imagination doit être au pouvoir.

Christine Tasin

http://resistancerepublicaine.eu/2017/08/11/135-euros-damende-si-vous-vous-garez-devant-votre-garage-ils-veulent-clairement-nous-faire-disparaitre/

Chaque fois que je vois un nikab ou un barbu je dit »VIVE LA FRANCE  »
C’est ma façon de résister

d’accord ce la est abusif et scandaleux, mais certaines fois les voitures stationnant devant leur garge , empietent sur le trottoir et gênent les pietons

Pas d’accord, Christine. La Cour de Cassation est dans son rôle lorsqu’elle rappelle à un principe constitutionnel fondamental, sur une affaire dont elle est saisie. Car c’est la saisine est le point clé: il y a certes dans les faits plein de distorsions face au principe d’égalité, et vous en citez quelques unes, mais la Cour de Cassation n’en a pas été saisie, et elle n’a cautionné aucune. La faute en incombe à ceux qui ont eu l’occasion ou le devoir de saisir la Cour de Cassation et qui ne l’ont pas fait, mais il n’est pas possible de reprocher… lire la suite

Il est curieux de constater que certains qui s’offusquent de la privatisation d’une portion de plage devant chez eux trouvent normal l’accaparement d’une portion de la voie publique (sous la forme d’une place de stationnement) fut elle devant chez eux.

De toute façon la place est accaparée puisque elle est uniquement utilisable par le propriétaire pour sortir de son garage… il n’enlève donc rien à personne en y stationnant.

Tu mérites bien ton pseudo : tête de noeud!

je vous propose un article!

Quand le journal Le Monde découvre le « Taharrush gamea » (agression sexuelle de masse) en terre d’islam MODÉRÉ et croyait sans doute que c’était réservé à l’Egypte des frères musulmans
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11/08/2017 LE MONDE : HARCÈLEMENT SEXUEL AU MAROC (vidéo)
En cause, une « culture traditionnelle » qui considère l’espace public comme réservé aux hommes
http://www.lemonde.fr/afrique/article/2017/08/11/au-maroc-la-traque-collective-d-une-jeune-femme-relance-le-debat-sur-le-harcelement-sexuel_5171359_3212.html

« Taharrush gamea » au Maroc
(Le Monde refuse d’utiliser le terme Taharrush à cause des viols de Cologne)

Bravo madame tasin de mettre justement les mots sur ce qui pèse dans la société

Je suis depuis 2 mois en plein dedans ! Un islamo installé sur mon « bateau » m’interdit d’entrer et de sortir ! Gendarmerie compatissante, Préfecture actionnée ?
Le Mec continue ! Séquestré !
Mais pour me protéger, en stationnant sur mon propre bateau, pour pouvoir me garer et sortir, je serais poursuivi ?
LE MONDE A L’ENVERS !

Attends la nuit et crève lui ces pneus….!!

Mon bon ami, je serai condamné !

Encore faudra-t-il qu’il prouve que vous êtes responsable de la dégradation…

Oui, mais quel pied de se lâcher!!!!!!

l autre abrutie de tasin, ment ,c est devant l entree d un garage collectif que le stationnement d un proprietaire est interdit devant le garage d un pavillon ce n est pas interdit sauf sur le trottoire si ça gene les pietons!l autre ahurie en galurin raconte vraiment n importe quoi!

Retourne à ta scolarité, et reviens quand tu seras moins coin et lamentable!

Monsieur Roux, quand on n’est pas juriste on ferme sa gueule! Je suis remonté jusqu’à l’arrêt de la Cours de Cass, chambre criminelle, par arrêt du 20 juin 2017 16-86.838 et pour une infraction commise à Cahors, jugée le 18 octobre 2016 par la juridiction de proximité. La cours n’a pas accueilli le pourvoi du demandeur qui, selon elle, contrevient aux dispositions de l’article R417-10 III du code le la route et à celles de l’article 537 du code de procédure pénale. Malgré cela elle n’a pas rejeté totalement le pourvoi puisqu’elle a renvoyé le demandeur devant la juridiction de… lire la suite

certains immeuble possèdent des garages fermés au rez de chaussée,et la personne ce gare devant sans gêner qui que se soit,mais peut-être c’est un peu compliquer à comprendre pour certains.

Le fait de ne pas être d’accord avec un rédacteur vous donne-t-il le droit d’être injurieux à ce point ???
Certainement pas « roux » !
Et même si vous aviez raison, bien que Christine Tasin n’ai pas pour habitude de lancer des infos erronées. Donnez-nous donc le texte qui contredirait ses dires, ce serait plus utile que vos insultes, qui sentent le haineux aigri à plein nez !
Quand vous aurez autant de valeur humaine et de courage patriotique que Christine, vous pourrez la ramener … en attendant restez poli S.V.P.

Tout dépend s’il y a une dépression charretière (un bateau) ou non. S’il n’y a pas de « bateau » alors ce n’est pas une entrée carrossable et le règlement sur le stationnement est celui applicable au stationnement prévu par la commune dans cette rue. En revanche s’il y a un « bateau » le texte qui régit – entre autre – le stationnement devant un bateau (accès à un garage, portail, entrée carrossable d’immeuble) est l’ article R417-10 du code de la route. Cet article est aussi valable pour le propriétaire de l’entrée carrossable: il ne peut pas s’y garer. Il n’y a… lire la suite

Entièrement d’accord avec vous Madame Fillio. Lorsque l’on est à cours d’argument comme ce personnage, l’insulte est leur seule défense. Désolant.

La France a les « élites » qu’elle mérite , élus par des demeurés au cerveau lobotomisé, vendu à Coca-Cola, à émirates au qatar, féminisés à l’extrême, au point que leur trou du cul leur sert plus que leur service trois pièces, des dhimmis, des soumis, des crétins bénis oui oui !
Désespérant, sans avenir meilleur à prévoir, effectivement quitter ce pays devenu pourri, est ce que nous avons choisi !

Je ne voudrais pas être rabat joie, mais est ce que ça ne serait pas pour les entrées de garages collectifs car dans l’article il est dit que le type était garé devant son immeuble. Si c’est le cas, cela me paraît normal qu’on puisse sanctionner quelqu’un qui empêche les autres résidents d’entrer ou de sortir. Par contre c’est inadmissible si c’est un proprio ou locataire qui se gare devant son garage personnel. En ville, on voit de plus en plus de gens qui mettent des poubelles devant leur entrée de garage, tout simplement car s’ils laissaient la place libre… lire la suite

NON!

Je reste confondue devant l’intelligence de cette décision ! Ils ont tout compris, les juges (et les autres !) sur l’égalité ! Le « gouvernement » a besoin de sous…! Pas étonnant que le monde entier se foute de nous, en voyant les gesticulations du « grand « Jupiter !!!

désolé mais ce n’est pas une nouveauté, il y a très longtemps que cela existe.

Il faut dire aussi que certaines personnes se comportent mal, je me souviens d’un voisin qui avait garé sa voiture devant ma sortie de garage, lorsque je suis allé sonner chez lui pour lui demander de la déplacer sa femme m’a dit qu’il faisait la sieste et qu’elle ne voulait pas le réveiller, j’étais donc sensé attendre la fin de sa sieste pour pouvoir sortir ma voiture un comble quand même

Ou un petit clou placé en oblique devant un pneu.

@Jean: dans ce cas, un pavé dans le pare-brise!

Cette dictature qui ne dit pas son nom, cachée -de plus en plus mal- sous les habits de la « démocratie » prend des mesures de plus en plus coercitives totalement folles, dénuées de sens pour toute personne encore douée de raison. Mais une majorité de Français râle contre les mises en fourrière intempestives, les radars vicieux, peste contre une immigration hors de contrôle, pour au final mettre dans l’urne un bulletin qui va permettre aux mêmes d’accroître tous nos maux. Hallucinant, incompréhensible et désespérant !

Les prières de rue, c’est aussi privatiser l’espace publique ?

C’est beaucoup trop souvent laissé à l’appréciation du juge, sous l’influence du politique, qui s’autorise à prendre des libertés avec le droit positif.
On n’est plus dans le domaine du droit et de la justice, qui est la « pour dire le droit » mais plutôt dans une complète démagogie planante digne des années 70 ou il était « interdit d’interdire »
J’ai rarement lu phrase plus conne!

« Aux Armes Citoyens » et cette fois, ce ne seront pas les judéo-maçons du XVIIIème siècle qui retireront les marrons du feu, mais bien le bon vrai peuple de France. Le mouvement se précise, Macron et ses amis de la répugnante finance internationale vont très bientôt avoir chaud aux fesses !

« Les judeo macons du 18eme siecle »..vous etes affligeant@flandrin

Soyez un peu plus précis … si vous le pouvez !

Juges de merde.
Ps: Et les millions évaporés de macrotte….égalité devant la loi, vraiment?
Et les ministres impliqués dans des histoires de pédophilie…égalité devant la loi,vraiment?
Et les rappeurs, et autres indigènes de la république vomissant publiquement leur haine des français ,des blancs…..égalité devant la loi, vraiment ?
Muzz bloquant des rues impunément ou manifestant au cri de mort aux juifs….égalité devant la loi, vraiment?

mort aux juifs ET aux chrétiens…!

Je me gare devant chez moi : aucun trouble. Un tiers se gare devant chez moi : j’appelle la police. Nombreux juges sont des mal-comprenant et ne rendent pas justice. A révoquer pour incapacité intellectuelle.

Ah bon? Devant chez vous c’est chez vous. Et la rue entière c’est chez vous? On a le droit de passer à pied devant chez vous sans que vous appeliez les flics?

Cedric Herroux, sors de ce corps!

Vous voyez bien que la France est un pays de Cons !

Sûr que quand on se ballade sur ce site on le constate aisément.

On se ballade sur les sites ou on se sent à l’aise…hein ma couille…!

Depuis que le troll jarno nous a rejoint, c’est effectivement l’impression qu’on peut avoir.

et allez donc ! encore une taupe…!

La France est devenue une destination exotiques !… Des lois qui sont votees aux gres des gens ( tres riches ) qui visitent la France … Ceux-ci peuvent assumer des libertes qui ne sont pas accessibles aux francais de France ….. L’egalite ne concernant qu’une certaine classe ( tres riche ) ou en provenance de certaiins pays qui investient en achetant le patrimoine des tres riches …. On n’en sort pas a ce train ….

Pour avoir une sortie carrossable pour votre véhicule vous payez la demande, vous payer la réalisation de cette sortie en suivant les règles qui vous ont été donné (largeur, inclinaisons des bordures de trottoir et de la sortie si la longueur le permet, hauteur de la bordure par rapport au caniveau et je dois en oublier), vous avez l’entretient de cette sortie. (vécu) Et tout ça sans en avoir aucun droit sur son utilisation, bref, nous sommes des cochons de payants ! (ce qui fait que les musulmans ne respectent pas nos lois puisqu’elles sont faites pour les cochons de payants,… lire la suite

la France et tout les français de souche ,vous pouvez préparer vos valises avec macron nous sommes fini et c est se qu il veut plus voir de français en France d ailleurs si vous regardez bien dans nos villes on voit que des nègres et des barbus et sa sa me fait gerber honte à tout ces gouvernement qui ont foutu la France dans la merde pour leurs intérêts des ordures vous êtes et je vous hais macron qui vous prenez pour le DIEU TOUT PUISSANT VOUS ETES UNE GROSSE MERDE ET UN TRAÎTRE

Désolée si je suis en colère mais j’ai vécu la situation.
Les 4 racailles avaient leur voiture garée non pas devant le garage, puisque la voiture de mes amis y était déjà, mais carrément devant la porte ; nous empêchant ainsi de sortir de la maison.
Ils étaient tranquillement en train de picoler dans le bar à côté.

La France est fini. Je suis en vacances pour la première fois au portugal tout le mois d août. Quel pays fantastique. Pas de racailles pas de voilées. Je me sens en sécurité comme je ne me sent plus depuis longtemps en France. Pas de radars. Pas de contrôles. Des bars partout. Une douceur de vivre incroyable avec une population normale. Pays ultra propre. Bref le retour dans le pays des crasseux va être difficile. J aurai un métier dans les mains je me casserais direct.

Même constatation en Slovénie où je me rends régulièrement pour raisons professionnelles: un havre de paix comme on le connaissait il y a …hélas bien longtemps.

Pendant combien de temps pourra-t-on encore respirer sans être taxé ???

Cela dépendra de votre statut : propriétaire ou locataire

Amusant votre remarque. Mon père , décédé depuis plusieurs dizaines d’années m’avait dit :  » Un jour, tu verras, ils nous mettront un compteur devant le nez pour taxer l’air que l’on respire  » …. incroyable, n’est-ce-pas ?

Au rythme où va la connerie votre papa était un visionnaire Jacques RIT.

La taxe carbone integre deja pe CO2 qui est fabriqué par l’homme en respirant… Lire les donnees techniques etablissant cette taxe!!!!

Et si c’est une racaille qui est garée devant mon garage, aura-t’il une médaille ? pourra-t’il me donner des coups de cutter dans la gueule ? ou m’égorger ?

….les trois….!!

Y en a marre ça va devenir compliqué d.être français en france de posséder un bien ou d.avoir une opinion cette fois ça sent pas bon du tout ils vont nous inventer des restrictions autant qu’ils voudront et on va en prendre plein la gueu…

Mais les Fran,cais ont voté Macron… Qu’ils soient communistes, socialistes centristes, UMP, et meme certains partis dits patriotes, TOUS ONT APPEL2 A VOTER MACRON…
En fait ce n’est pas 20% des francais qui ont voté macron, mais facile 60%, entre ceux qui ont voté et ceux qui one pas voté mais soutenant macron.

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