Catalogne : vers l’état de siège ?

Publié le 29 juillet 2017 - par - 43 commentaires - 1 568 vues
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Ce 25 juillet, le gouvernement espagnol a donné l’ordre aux ministres, aux parlementaires et aux juges de ne pas partir en vacances à plus de deux heures d’avion de Madrid, et de rester joignables par téléphone de poche à tout moment, à partir de la deuxième semaine d’août.

Des ordres similaires avaient déjà été donnés il y a quelques temps aux ministres, secrétaires d’Etat et hauts fonctionnaires de l’exécutif, qui relèvent bien de l’autorité du Premier ministre, et on savait que des consignes avaient été passées au Tribunal Constitutionnel, vraisemblablement en interne par son président.

On ne s’étendra pas sur la réalité de la séparation des pouvoirs que proclame la constitution espagnole, au sujet de laquelle le Conseil de l’Europe a montré maintes fois qu’il sait ce qu’il en est. Mais cette fois c’est ouvertement que les ordres ont été diffusés à l’intention du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire par le palais de la Moncloa, en l’occurrence par la vice-présidente du gouvernement Soraya Sáenz de Santamaría, adjointe du Premier ministre Mariano Rajoy.

Le mode autoritaire extra constitutionnel utilisé en la matière par l’exécutif national envers les autres pouvoirs centraux prétendument distincts ne laisse guère espérer d’égards respectueux de l’autonomie constitutionnelle des pouvoirs exécutif et législatif d’une communauté autonome. Car le motif de cette fébrilité est évidemment la préparation du référendum d’autodétermination annoncé par le gouvernement régional de la Catalogne pour le 1er octobre, et dont la loi d’organisation pourrait être votée par le parlement catalan, en procédure d’urgence, dès sa rentrée anticipée cette année au 15 août.

Pour des questions d’image internationale et donc de reconnaissance ultérieure, mais aussi pour des raisons de politique intérieure, le gouvernement et le parlement catalans soignent pour l’instant la qualité procédurale irréprochable de leurs moindres actes, et continueront sur cette voie jusqu’à la minute précédant la proclamation de l’indépendance. On vient d’exposer dans la Nouvelle Frontière, paru ce 26 juillet, l’ordonnancement du processus par lequel la Catalogne va rétablir sa souveraineté.

De son côté, le gouvernement espagnol a par contre fait semblant d’ignorer la question jusqu’au mois dernier, espérant certainement pouvoir feindre la surprise en septembre. Refusant d’entrer dans un débat politique, il a fait riposter l’appareil judiciaire, notamment le Tribunal Suprême, évidemment le Tribunal Constitutionnel, et dernièrement la Cour des Comptes, mais en dépit de changements de procédure permettant de prononcer immédiatement des mesures suspensives ou conservatoires temporaires, les affaires sont ensuite jugées avec une lenteur… judiciaire, même dans un pays dont certaines procédures sont parfois expéditives comme le remarque régulièrement la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

Pour des raisons qui lui sont propre, le gouvernement espagnol n’a pas souhaité agir, ou faire agir la justice constitutionnelle, sur les déclarations d’intentions des autorités catalanes pourtant pas avares de communication écrite très explicite, attendant les actes pour, prétendument, activer l’article 155 de la constitution espagnole qui permet au gouvernement central « d’intervenir », c’est-à-dire de donner des instructions directement aux autorités d’une communauté autonome qui nuirait à l’intérêt général de l’Espagne.

Or, comme l’expliquait récemment le constitutionnaliste Jorge de Esteban, la mise en oeuvre de l’article 155, pour la première fois depuis que la constitution existe, exige de l’ordre de trois à quatre mois. En effet le gouvernement doit d’abord intimer l’autorité fautive, attendre sa réponse, saisir le Sénat, attendre que celui-ci mène son enquête, convoque l’autorité fautive, attende sa réponse, puis traite toutes les remarques présentées par les autorités concernées sans limitation de durée, avant de procéder au vote sénatorial autorisant le gouvernement à intervenir par instructions données directement à l’autorité fautive, en l’occurrence l’ordre d’annuler la convocation du référendum. Par choix ou par incompétence, le gouvernement espagnol a dépassé les délais et n’est plus en mesure d’obtenir l’autorisation du Sénat à temps. Ce n’est donc pas pour activer l’article 155 de la Constitution qu’il interdit aux sénateurs de quitter l’Espagne.

Ce n’est pas non plus pour déclarer l’état d’alarme (prévu pour les cas de catastrophes), puisque d’une part le gouvernement peut le déclarer par simple décret pris en Conseil des ministres, et que d’autre part il a plutôt pour effet de renforcer les pouvoirs de la communauté autonome concernée. Et ce n’est pas pour déclarer l’état d’exception (prévu pour les cas de rupture de la normalité institutionnelle) puisque lui non plus n’ôte aucun pouvoir aux autorités de la communauté autonome concernée et ne la met pas sous tutelle du gouvernement national.

Le seul cas où les parlementaires puissent être utiles et même indispensables, c’est la proclamation de l’état de siège, prévu par l’article 116 de la Constitution et détaillé par la loi 4/1981 sur les états d’alarme, d’exception et de siège. Prévu pour les cas « d’insurrection ou d’action de force contre la souveraineté de l’Espagne, son intégrité territoriale ou l’ordre constitutionnel », l’état de siège ne peut être proclamé que par le Parlement, et permet au gouvernement de retirer certains pouvoirs aux autorités de la communauté autonome concernée, pour les transférer à une autorité militaire nommée par le gouvernement national. Il s’accompagne, comme on peut le deviner, de restrictions des libertés individuelles et collectives. Le Parlement définit le territoire d’application, la durée et les conditions particulières de l’état de siège, par exemple la liste des délits dont la répression est transférée à la juridiction militaire.

La déclaration de l’état de siège selon l’article 116 de la Constitution est la seule modalité concrète qui reste pour l’application de l’article 8 de la même Constitution, réclamée depuis plusieurs mois par de nombreuses autorités intellectuelles (mais aussi par des manifestes circulant sur les réseaux sociaux), puisque cet article donne mission aux forces armées espagnoles, au-delà des missions qui sont leur raison d’être dans tous les pays (défense de la souveraineté, de l’indépendance et de l’intégrité territoriale), celle de défendre également l’ordre constitutionnel de l’Espagne.

Ayant épuisé ses vaines munitions judiciaires, lentes et peu dissuasives, puis tenté dernièrement l’intimidation individuelle policière et économique, le gouvernement espagnol semble se préparer à faire prendre dans l’urgence des mesures qui nécessiteront l’autorisation du parlement, où le gouvernement dispose d’ailleurs d’une majorité. Il y aura plusieurs jours de débats, mais l’autorisation viendra et l’exécution sera ensuite rapide.

Sachant qu’après la mobilisation vraisemblable de deux millions de civils catalans dans Barcelone le 11 septembre (pour la fête nationale catalane), une partie d’entre eux restera pour occuper les abords du siège du gouvernement et du palais du parlement catalans, afin de les protéger jusqu’à la tenue du référendum le 1er octobre, seule une opération militaire semble en effet susceptible d’empêcher sa tenue.

 

Si les pays voisins ne veulent pas permettre une opération militaire contre la population civile de la Catalogne, ils devront s’interposer dès que le gouvernement espagnol demandera au parlement de proclamer l’état de siège. Et compte tenu des capacités militaires d’Andorre, c’est à la France qu’il appartiendra d’intervenir.

Le processus prévu et les scénarios possibles sont exposés dans la Neuvième Frontière – Catalogne 2018, sorti ce jour chez Lulu.com.

Stratediplo

www.stratediplo.blogspot.com

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Notifiez de
dufaitrez

Pour tout dire, je me fous un peu de la Catalogne…
MAIS ! C’est la Contagion qui m’inquiète ! Pays Basque, Bretagne ! Corse, Pourquoi pas ? Identités Régionales contre Nationales ?
Sans Armée, ces « Nouveaux Pays » viendront pleurer sous les ailes de l’ancienne Mère Patrie ! Foutaise !

JEV

2ème partie… Ah! Vous voulez l’indépendance? Vous l’aurez… Qui plus est, le gouvernement espagnol fera en sorte de les isoler concernant l’importation de nourriture et autres… Ils s’auto suffiront, eux qui se prennent pour les Dieux de l’Espagne… Je leur mettrais un millier de bâtons dans les roues jusqu’au jour où ils demanderont  »pardon »… Je connais les catalans, leur égo sur dimensionné ainsi que leur connerie extrême (je parle des indépendantistes). Ces deniers lorsque vous leur parlez castillan vous répondent en catalan, vous voyez donc, leur intelligence… La catalogne fait partie intégrante de l’Espagne et elle le restera, et ce, sans frontières. Le gouvernement de Rajoy leur fera comprendre… J’espère… Juan el tin~oso… Jean le tignous… Catalan!
(le teigneux)…

Mathieu

Tu parles de l’espagne comme si tu n’avais pas même conscience qu’un pays sans frontières, sans monaie, pseudo gouverné par un ramassis de putes franc-maçonnisées et immigrationistes est un pays déjà mort.

Il est évidemment sain et normal que les Catalans veuillent s’extraire d’une structure déjà crevée et recouvrir leur liberté afin de prendre leur destin en main. Il n’y a que les décérébrés et la chienlit gauchiste qui s’en émeut,.

Eric

Même indépendantistes (facilement un catalan sur deux et bien plus dans l’Emporda que je connais) la plupart des catalans répondent en castillan. Mais on peut entendre parfois des commerçants soupirer avec un mélange de lassitude et d’amusement: « lui, ça fait trente ans qu’il vit ici, il comprend le catalan mais il refuse d’en dire un seul mot… » et ils le prennent pour ce que c’est: une marque de mépris pour leur culture. Et c’est malheureusement typique de bien des Espagnols. Idem pour des Français installés depuis des décennies et baragouinant juste un peu d’Espagnol – et c’est tout- même quand ils sont dans des endroits où 90% des gens s’expriment en catalan.
Sortez de votre obsession jacobiniste et centralisatrice: c’est elle qui a détruit le sentiment d’appartenir à un peuple.

JEV

Je suis né à Barcelone, mais mes origines catalanes ne font pas de moi un indépendantiste… Il y a d’abord l’Espagne et ensuite la Catalogne… Mes ces indépendantistes ne sont que des hypocrites. Pourquoi ne pas avoir demandé l’indépendance du temps de FRANCO? Pas assez de c…es? Certes! Ces indépendants se prennent pour les maîtres de l’Espagne, mais ne sont que des burros catalans (des ânes). J’ai de la famille à Barcelone, qui eux sont opposés à cette indépendance… Ils veulent l’indépendance? OK! Je mets des frontières tout autour de la Catalogne, et ne délivre aucun visa pour se rendre dans quelconque recoin du  »reste » de l’Espagne. Je les  »enferme » dans leur  »communauté », comme dans une prison. Seuls autorisés à venir chez eux, les non catalans… 1ère partie…

josé

La constitution Espagnole fut adoptée par une majorité écrasante de la population en Espagne pour se débarrasser du Franquisme pour sortir de l’Espagne une province
doit la réformer à la majorité (comme en France pour l’Algérie) puis aprés on peut procéder à un référendum local (si non anticonstitutionnel !) si malgrés celà une province sort illégalement de l’Espagne selon la constitution européenne elle sort automatiquement de l’Europe (et de l’euro)pour y etre réadmis 3 ans aprés il faut unanimité des pays européens (dont l’Espagne!) Ensuite la majorité des résidents catalans ne sont pas d’origine catalane et risque de perdre la nationalité Espagnole
bien plus utle dans le monde ;sans compter qu’il faudrait une armée une police une douane des frontiéres hors europe ,bien du plaisir !

Eric

Sauf que le gouvernement espagnol ne veut pas non plus demander leur opinion aux espagnols…

Trencavel

« La Catalogne va rétablir sa souveraineté » ? Elle ne l’a jamais eu !
Ce référendum illégal en regard du droit constitutionnel de l’Espagne n’atteindra pas la majorité, de peu, mais avec les 49,90% maximum prévisible ce ne sera pas suffisant.
Au lieu de se lancer dans une indépendance donquichottesque, les dirigeants catalanistes feraient mieux de promouvoir le rayonnement international de la langue et de la culture Catalane.
Indépendance catalane : PRO* y Espana UNA, GRANDE, LIBRE. (C’est dans la même veine excessive que cet article ).
(* pro = assez, en catalan et en occitan, et se prononce prou ).

Paskal

La Catalogne n’a jamais été souveraine ?
https://fr.wikipedia.org/wiki/Jacques_Ier_d%27Aragon
Quand cela serait, la Finlande, la Biélorussie, les Pays Baltes, la Slovaquie, la Slovénie non plus pendant très longtemps.
Quant à promouvoir le rayonnement, surtout international, de la langue et de la culture catalanes sans Etat…

Eric

Trencavel, vous confondez souveraineté et indépendance: la Catalogne fut état souverain jusqu’en 1715. Elle formait une union, d’abord avec l’Aragon, puis avec l’Espagne : c’était une association, pas une annexion. La Catalogne gardait ses lois, sa politique extérieure – au moins pour le commerce- restait très autonome. Puis l’Espagne a eu une de ses nombreuses querelles dynastique et politique: entre deux prétendants au trône, la Catalogne a évidemment soutenu celui qui maintenait son statut (et celui d’autres parties du royaume) de très large autonomie et d’union volontaire. Mais c’est l’autre candidat qui l’a emporté… Depuis, selon les mots mêmes d’un général espagnol il y a peu, il faut bombarder Barcelone tous les cinquante ans pour maintenir la Catalogne en Espagne…

Laurance

Pas besoin d’une majorité. Regardez Macron. Il est bien president ! Français ou catalans : tous des anes.

Eric

Non, Echec&Mat, ce n’est l’UE qui est responsable de l’indépendantisme catalan: c’est le désir des catalans, désir excité par la sottise des autorités madrilènes qui, en voulant revenir depuis une dizaine d’années sur les acquis autonomistes, a fait basculer l’opinion catalane de l’autonomisme à l’indépendantisme.Et la langue catalane, avec une littérature qui existe depuis mille ans, n’est pas une simple langue « régionale » : elle fut même langue diplomatique et commerciale pendant des siècles en Méditerranée. Il suffit de connaître la Catalogne pour comprendre que les catalans sont… catalans! et pas espagnols. Quant aux régions françaises que vous citez, je ne crois guère à leur volonté d’indépendance : éventuellement la Corse, seule à conserver sa langue, les autres peuples, non.

Spipou

Il me semble que le catalan est langue officielle en Catalogne depuis la chute du régime franquiste, non ?

Les régions françaises aimeraient bien avoir un tel statut !

vidal

la catalogne fait partie de l’Espagne, et, sorti de la catalogne personne en espagne ne comprend le catalan, pour moi la langue officielle est et reste l’espagnole, en france c’est pas nécessaire que les régions puissent parler des langues différentes, car un jour l’arabe suffira dans ce qui était votre merveilleux pays.

Spipou

Sur ce dernier point, je suis d’accord, sauf si les français se réveillent avant.

Eric

Personne ne prétend que l’espagnol n’est pas une grande langue internationale. Vous oubliez néanmoins que le catalan -avec des variantes qui n’empêchent pas du tout de se comprendre – est aussi la langue du pays valencien, des Baléares, de l’Andorre et était langue majoritaire en Roussillon il y a encore cinquante ans. Bref, une dizaine de millions de locuteurs. Plus que le danois, le slovaque et d’autres langues de petits pays.

Laurance

Non.Chez nous on interdit les langues régionales au profit de l »arabe ! On est les meilleurs ???

Spipou

Unique langue officielle, même. Je sais de source personnelle qu’il est très difficile pour un espagnol de se faire servir, même au guichet des gares de Barcelone, s’il ne parle que le castillan. Il vaudra mieux pour lui s’exprimer en anglais !

vidal

tout à fait faux, j’habite Barcelone, et pour le moment la langue principale, est l’espagnole, depuis 20 ans je n’ai jamais eu de problèmes avec la langue espagnole, ni dans les gares, hopitaux, magasins, ma carte d’identité et le permis de conduire sont en espagnole,

Spipou

Ce n’est pas ce que m’ont dit plusieurs espagnols qui vont régulièrement à Barcelone.

Mais chacun voit midi à sa porte, s’pas ?

Aguirre

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Aguirre

Ben voyons ! Comme si le désir de l’UE – et de la finance mondialiste qui se cache à peine derrière – n’était pas de régner sur une multitude d’états-croupions qu’il sera facile de soumettre par la simple menace de couper la pompe a fric !
Avez-vous lu « Le grand échiquier » de feu Z.Brzezinski ? Tout est dedans, avec la division du monde en « arcs utiles », le reste étant bien entendu inutile, lesdits arcs se foutant bien entendu des nations, des peuples et des langues régionales ou pas, car tout le monde parlera Américain, bouffera Américain, s’habillera Américain, baisera Américain ! C’est ce qui se passe sous nos yeux. Et c’est ce que vous appelez inconsciemment de vos vœux.

Eric

Je n’appelle à rien, sinon à respecter le droit d’un peuple à décider de son destin. Mais à chaque fois que Madrid montre le bâton, la Catalogne se demande un peu plus pourquoi elle resterait unie à l’Espagne…

Echec&Mat

@Eric Ce que vous écrivez est intéressant, il ne m’appartient pas de le réfuter personnellement, simplement d’y opposer les études de Pierre Hillard que je partage, en particulier dans « Minorités et Régionalismes dans l’Europe Fédérale des Régions », derrière lesquelles se cache le réaménagement de l’Europe à l’allemande. Selon P.Hlilard, l’Allemagne dans sa volonté hégémonique chercherait avec Bruxelles à casser les nations pour rétablir un nouveau Saint Empire romain germanique. « La paix c’est aussi la guerre » (Orwell). Les Allemands en ce début de XXIe S. chercheraient à obtenir ce qu’ils n’ont pu s’accaparer par la voie militaire, encouragés en cela par les Etats-Unis.

Eric

Mais est-ce que les grands états s’opposent à cette hégémonie? Pas vraiment, sauf la Grande-Bretagne en larguant les amarres. Les petits pays européens, dans et hors UE (Hongrie, Tchéquie, Danemark, Suisse…) semblent pus virulents dans leur défense de leurs intérêts nationaux. A se demander si la conscience d’être une nation ne tend pas à se diluer avec une grande taille.

Echec&Mat

L’éclatement des Etats, l’apport de populations extra-européennes, la reconnaissance ethniciste, la régionalisation supranationale, la disparition des frontières nationales, le transfert des pouvoirs régaliens au profit de Bruxelles, le démantèlement de l’armée, l’encouragement aux langues régionales, au bilinguisme, etc…sont autant d’actions pour casser les Etats au profit de l’idéologie mondialiste. Aujourd’hui c’est la Catalogne qui est « en marche », demain ce sera le Languedoc Rousillon qui suivra, puis, la Bretagne, l’Alsace, la Corse. Le but rappelons le est de créer de grands blocs géo-économiques standardisés européens, nord américains, sud-américains, asiatiques, etc…pour constituer l’architecture d’une gouvernance mondiale. Puisse la Russie résister !

ronie

C’est au moment où les nations devraient se maintenir soudées comme seuls lieux et liens de résistance à la désagrégation voulue par les européistes mondialistes que des benêts provinciaux se piègent eux-mêmes en croyant se donner une force. Quand on leur montre la lune, ils regardent le doigt. Ce doigt peut être joli, bien tourné, avoir une longue histoire, mais il n’est qu’une courte vue. Quand une nation n’est plus ni fière ni forte, les particularismes se réveillent comme des querelles de voisinage sans vision. On se bat pour la couleur d’une bouée quand le bateau coule.

Paskal

Les lieux et liens de résistances ne peuvent être qu’ethniques. Après, les (vraies) nations peuvent s’unir contre un ennemi commun mais égales entre elles.

vidal

bravo « ronie » enfin une vue à long terme, tout le reste n’est que gesticulations,

Laurance

Merci. Je suis émerveillée ??

Aristide

Tous mes souhaits de réussite au gouvernement de Madrid contre les factieux de Barcelone.

Eric

Factieux les indépendantistes ?! Vous pouvez être contre sans dire une telle contre-vérité: allez voir d’où vient la famille politique de Rajoy: du franquisme, un exemple de démocratie… Les catalans indépendantistes veulent utiliser les urnes, qu’est-ce que c’est fachiste comme méthode! on peut lancer cette accusation contre l’ETA au Pays Basque, du fait de ses méthodes criminelles ; rien de tel en Catalogne.

Spipou

Exact. Mais dans un commentaire plus haut, il me semble qu’il est dit des contre-vérités au sujet de l’usage du catalan en Catalogne.

pauledesbaux

vive la CATALOGNE libre et independante !vive la CORSE libre et indépendante
vive la BRETAGNE vive LANGUEDOC libre et indépendant il y a du travail sur la planche mais à coeur vaillant RIEN D IMPOSSIBLE

Antoine

Quand toutes ces grandes régions trouveront leur « indépendance », elles rentreront de pleins pieds dans une autre dépendance à des entités qui auront conservées leur intégrités territoriales donc nationales. La nation est la seule dimension pour puisse continuer d’exister.

Paskal

Parce que ni la Catalogne, ni la Corse, ni la Bretagne, ni l’Occitanie ne sont des nations ? Contrairement à la Belgique ?

pauledesbaux

et au cas où vous ne connaissiez pas encore il EXISTE UN NACIUN GARDIANO
Allez dire à un CORSE que LA NAZZIONA CORSA n’existe pas……je n’aimerais pas être à votre place si vous aviez la franchise de le dire en face …….

Aristide

« A Nazione corsa »… Écrivez au moins correctement.
Si vous voulez dire par là que les indépendantistes n’ont d’autre argument que la violence quand on n’est pas d’accord avec eux, vous ne faites que confirmer tout le « bien » que je pense d’eux.

JEV

Hé Paule tu pars en c…e… Les indépendantistes n’ont qu’à s’acheter un île et fonder leur propre NATION, avec tout ce qui se trouve sur leur île… A boire, à manger, and so on…
CForses, catalans, bretons, etc… Qui veulent l’indépendance qu’ils la prennent et comme j’ai dit, nous mettrons des frontières et chacun vivra avec leurs produits  »régionnaux »… OK? D’accord? Lorsqu’on veut être indépendant il faut s’auto suffire… Yes or no? That’s the question miss indépendantiste…

Laurance

Dommage que vous n’ayez pas ecrit  » VIVE LA FRANCE LIBRE HORS DE BRUXELLES »

Aristide

La définition de « factieux » est « qui cherche à organiser des troubles ». Cela peut très bien passer par les urnes. On ne va pas encore sortir janvier 1933, sinon on va dire que le point Godwin est atteint.

Eric

Organiser des troubles par le urnes? Interdisons la démocratie et le referendum: Juncker et consorts seront ravis.

vidal

félicitations ARISTIDE , habitant Barcelone je pense comme vous, la catalogne sans l’espagne sera un pauvre petit coin sur une carte géographique, augmentation du chômage, entreprises qui quitteront la catalogne, touriste qui ne sait lire le catalan, etc, bonne chance,