Défaites judiciaires en série pour les groupuscules dits « antiracistes »

MRAP, SOS-Racisme, LICRA, CRAN et LDH perdent très souvent leurs procès pour blasphème ou pour « intention raciste », mais évidemment ils ne font guère état de ces défaites successives, d’autant plus qu’elles sont porteuses de jurisprudence.
Et les médias en parlent également très peu. Si les « communiqués » de ces officines idéologiques quant ils lancent une procédure (ou menacent de le faire) et gagnent un procès sont immédiatement relayées par l’AFP et par la presse, en revanche celles-ci évoquent très peu les nombreux cas où les « antiracistes » sont déboutés et leurs « victimes » relaxées.
Le cas le plus emblématique et le plus médiatisé fut les 7 procès (pas moins !) intentés contre le Front National et Jean-Marie Le Pen  contre l’affiche du FNJ « non à l’islamisme ». L’accusé a été totalement relaxé sur le fond contre Le MRAP qui n’a pas demandé la cassation, alors que ses compères du CRAN ont été déboutés sur la forme. Et le jugement en référé de la LICRA a lui aussi été invalidé en appel.
Un autre jugement constitue une nouvelle défaite des antiracistes.  La Cour de justice de la République (CJR) a rejeté une demande d’enquête par SOS-Racisme sur le ministre de l’Intérieur Claude Guéant pour « incitation à la discrimination raciale » suite aux propos suivants : « les Français ont le sentiment que les flux (migratoires) non maîtrisés changent leur environnement. Ils ne sont pas xénophobes. Ils veulent que la France reste la France », « En 1905, il y a avait très peu de musulmans en France, aujourd’hui il y en a entre 5 et 6 millions. L’accroissement du nombre de fidèles et un certain nombre de comportements posent problème ». La CJR a tout simplement estimé qu’il n’y a avait aucune matière à poursuite.
Autre cas : le jugement en appel MRAP contre Brice Hortefeux dans l’affaire de « l’Auvergnat » d’origine maghrébine. Pour celui qui  était alors ministre de l’Intérieur, « lorsqu’il y en a un, ça va ; c’est lorsqu’il y en a beaucoup qu’il y a des problèmes. » L’audience en appel a eu lieu et le jugement n’est pas encore rendu, mais le ministère public a demandé la relaxe pour des raisons de forme. En effet, le jugement en première instance ayant transformé la qualification d’« injure publique » (qui est un délit) en « injure non publique » (passible d’une simple contravention), et que la plainte émanait exclusivement du MRAP, celui-ci n’était alors plus fondé à porter plainte comme partie civile. Tour de passe-passe juridique, mais qui va certainement relaxer totalement Brice Hortefeux.
Et même dans « l’affaire » Eric Zemmour. Si le prévenu a été condamné pour « incitation à la discrimination » pour des propos effectivement maladroits, il a en revanche été relaxé sur le principal argument mis en avant par les « antiracistes » : ce serait de la « diffamation » de dire que « la plupart des trafiquants de drogue sont des noirs et des arabes ». Hé bien non, selon le jugement de la fameuse 17ème chambre correctionnelle de Paris !
Et dernière défaite en date, la plainte du MRAP contre Xavier Raufer et Yves Calvi pour une émission « C dans l’Air » consacrés aux Roms. Nous vous en avions parlé dans Riposte laïque.
Le titre de l’émission « Délinquance, la route des Roms » était déjà tout un programme qui déplaisait à nos « antiracistes ». Yves Calvi et Xavier Raufer ont été relaxés, mais Yves-Marie Laulan et Marc Tessier ont été condamnés au pénal à des amendes, et au civil à des dommages et intérêts aux associations partie civile. Rappelons les termes du tribunal en première instance : « En affirmant, sans nuances ni preuves avancées, que le taux de criminalité est nettement plus important chez les Roms, que ceux-ci constituent une menace sérieuse, du moins financièrement, pour la France, qu’il faudrait enlever les enfants à leurs parents, mais que de toute façon, il n’y a pas pour eux de possibilité d’intégration crédible, Yves-Marie Laulan (…) instille l’idée que parce qu’une personne appartient à ce groupe ethnique, elle en deviendrait elle-même individuellement inassimilable. »
C’est typiquement un procès d’intention : l’accusé est coupable « d’instiller » (sic !) des pensées mauvaises chez le téléspectateur, en dépit de ce qu’il peut constater par lui-même.
Il y a eu appel de cette décision, puis cassation. Et la Cour de cassation balaie tous les arguments de l’accusation : les propos litigieux « portant sur une question d’intérêt public relative aux difficultés d’intégration de la communauté rom, ne dépassaient pas les limites admissibles de la liberté d’expression » et « le délit de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale n’était constitué en aucun de ses éléments ».
On a donc le même jugement sur le fond que dans l’affaire de l’affiche du FNJ et dans l’affaire Zemmour pour la partie « diffamation » : oui, en France, dans le débat public, on a le droit de constater publiquement des comportements sur-représentés ou majoritaires dans certaines catégories de population (délinquance, pratiques religieuses extrémistes), sans que cela relève de « diffamation », d’« injure » et encore moins « d’incitation à la haine et à la violence ». Les Français ont « le droit » de discuter de tout cela entre eux, en privé comme en public, et même d’introduire ces sujets dans le débat politique.
Je ne pourrais pas citer tous les jugements « perdus » par les groupuscules « antiracistes », puisque la plupart d’entre eux ne sont relayés ni par ces accusateurs ni par la presse. Mais mon impression globale est la suivante :
– Les « déboutements » et les « relaxes » sont principalement dus à des erreurs de procédure de la part des accusateurs. Soit ils ont de très mauvais conseils juridiques, soit ils le font exprès pour pouvoir ensuite prétendre que l’affaire n’a pas été jugée correctement sur le fond, ou pour seulement faire du « buzz » médiatique.
– Mais on assiste de plus en plus à des « déboutements » et des « relaxes » sur le fond, qui vont dans le sens du droit à la liberté d’expression.
Outre le simple que fait que ces jugements en sorcellerie devenaient de plus en plus « n’importe quoi » (du fait des groupuscules « antiracistes » qui multiplient les procès pour le moindre propos qui ne leur plaît pas), j’attribue cette évolution à plusieurs causes sans savoir laquelle serait majoritaire :
– D’une part, « la peur change de camp » chez les magistrats, dont certains commencent à avoir marre de ces procès inutiles alors qu’ils n’ont pas le temps de traiter la vraie délinquance.
– La génération de magistrats « soixante-huitards » est de plus en plus en retraite, et est remplacée par de jeunes magistrats moins marqués par l’idéologie « antiraciste » et la culture de l’excuse.
– Peut-être que certains magistrats sont dépités de voir certaines audiences se transformer en tribunes politiques et en cirque médiatique (comme par exemple lors du fameux procès contre Houellebecq ou contre Finkielkraut).
– Plus on monte dans la juridiction (première instance, appel, cassation), et plus les juges appliquent strictement le droit et ne laissent pas influencer par des arguties purement politiciennes et idéologiques pour en revenir à une application stricte du droit.
– Les juges rendent la justice « au nom du peuple français », or celui-ci condamne majoritairement les flics de la pensée que sont le MRAP, SOS-Racisme et consorts, accusés de vouloir bâillonner la parole de nos concitoyens.
Roger Heurtebise

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