La France et la CEDH confortent le droit musulman

Publié le 6 juin 2021 - par - 19 commentaires - 980 vues
Traduire la page en :

Les droits de l’Homme et la jurisprudence qui en découle sont devenus un fatras gloubi-boulga dont plus personne se sait ce qui va en ressortir quand une juridiction est saisie d’un dossier, notamment en matière de séparatisme ou d’expulsions, de liberté de cultes ou de prise en charge de migrants.
Déjà la CEDH est désormais convaincue d’avoir été noyautée par les ONG non démocratiques car leurs membres non élus.

https://www.fdesouche.com/2021/04/16/comment-george-soros-a-infiltre-la-cour-europeenne-des-droits-de-lhomme/
https://www.valeursactuelles.com/monde/le-conseil-de-leurope-admet-la-veracite-du-rapport-sur-les-ong-et-les-juges-de-la-cedh/

Du coup, ce sont toutes ses décisions, depuis ce noyautage, qui deviennent suspectes d’avoir été rendues non au nom du droit mais au nom des idéologies.
Prenons les articles 17 et 9 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme qui interdit de principe de porter atteinte aux libertés fondamentales, dont la liberté de changer de culte est une des composantes :
Article 17 « Interdiction de l’abus de droit ».
« Aucune des dispositions de la présente Convention ne peut être interprétée comme impliquant pour un État, un groupement ou un individu, un droit quelconque de se livrer à une activité ou d’accomplir un acte visant à la destruction des droits ou libertés reconnus dans la présente Convention ou à des limitations plus amples de ces droits et libertés que celles prévues à ladite Convention » ;
Article 9 « Liberté de pensée, de conscience et de religion ».
« 1. Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l’enseignement, les pratiques et l’accomplissement des rites ».
L’Islam, le Coran et la Charia interdisent l’apostasie, alors qu’il s’agit d’un droit fondamental dans une société démocratique de pouvoir se convertir à une autre religion que celle que l’on pratiquait jusque-là.

La seule application de ce droit fondamental, qui normalement devrait être la boussole de nécessité de toutes les Cours des Droits de l’Homme de la planète, aurait dû disqualifier l’Islam dans tout l’espace européen depuis une sacrée belle lurette, puisqu’en interdisant l’apostasie, cette pseudo-religion attente aux droits fondamentaux de tout musulman qui aurait pris en grippe Mahomet en découvrant qu’il n’a jamais été ce qu’il prétendait être, ou celui que ses commentateurs prétendent encore qu’il a été, ou qui auraient rencontré la grâce dans une autre réalisation d’eux-mêmes.

Pourtant, jamais une juridiction européenne n’a, à ce jour et à ma connaissance, interdit le Coran, la Charia et l’Islam.
Pourquoi ?
Y aurait-il deux droits fondamentaux, l’un qui s’applique au vulgum pecus non islamisé, et l’un réservé de manière dérogatoire à cet article 17 aux musulmanisés ?
On aimerait connaitre les attendus et les considérants qui justifieraient une telle discrimination.

Il est clair en la matière qu’il y a déjà en Europe deux droits fondamentaux, l’un pour le musulman qui a le droit d’interdire le reniement du culte islamisé et condamner à mort tout impétrant qui voudrait en user, et l’autre qui interdit d’interdire de changer de culte.
Or s’il y a déjà deux droits autonomes dans tout l’espace européen en fonction de vos convictions de culte, il n’y a donc plus de droit égal pour tous.
Ne pensez pas que cette double appréciation du droit soit sans portée pratique fâcheuse pour les musulmanes.
Ainsi la Grèce a-t-elle été condamnée dans une affaire de succession pour n’avoir pas laissé une musulmane hériter selon le droit civil commun grec au lieu du droit de succession islamique où sa part était moindre en qualité de femme :
« …la liberté de religion n’astreint pas les Etats contractants à créer un tel statut (§, 155) (…). Par ailleurs, le fait de refuser aux membres d’une minorité religieuse le droit d’opter volontairement pour le droit commun et d’en jouir non seulement aboutit à un traitement discriminatoire, mais constitue également une atteinte à un droit d’importance capitale dans le domaine de la protection des minorités, à savoir le droit de libre identification (§ 157).

Enfin, la Cour relève que la Grèce est le seul pays en Europe qui, jusqu’à l’époque des faits, appliquait la charia à une partie de ses citoyens contre leur volonté. Cela est d’autant plus problématique que dans le cas d’espèce cette application a provoqué une situation préjudiciable pour les droits individuels d’une veuve qui avait hérité de son mari selon les règles de droit civil, mais qui s’est par la suite trouvée dans une situation juridique que ni elle ni son mari n’avaient voulus » (§ 158.) ».
« (…) lorsque la Cour examine la conformité d’une mesure nationale avec l’article 9 § 2 de la Convention, elle doit tenir compte du contexte historique et des particularités de la religion en cause, que celles-ci se situent sur le plan dogmatique, rituel, organisationnel ou autre (Miroļubovs et autres c. Lettonie, §§ 8-16) ».

161. En conclusion, au vu des considérations ci-dessus, la Cour estime que la différence de traitement subie par la requérante en tant que bénéficiaire d’un testament établi conformément au code civil par un testateur de confession musulmane, par rapport à une bénéficiaire d’un testament établi conformément au code civil par un testateur n’étant pas de confession musulmane, n’avait pas de justification objective et raisonnable.

162. Eu égard à ce qui précède, la Cour rejette l’exception tirée par le Gouvernement d’un défaut de qualité de victime de la requérante et estime qu’il y a eu violation de l’article 14 de la Convention combiné avec l’article 1 du Protocole no 1 à la Convention.
Arrêt (au fond) du 19 décembre 2018 [Grande Chambre ], (Requête no 20452/14).
https://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/decisions/cedh-gc-19-dec-2018-molla-sali-c-grece-req-20452-14/

Nous sommes ici dans les arcanes du droit, mais il y a les pratiques qui ont déjà pris le pas dans notre pays sans qu’aucun politicien n’y trouve rien à y redire, il suffit de se rappeler l’état de guerre dans la ville de Dijon en juin 2020 complètement désertée des forces de l’ordre officielles de la République où l’on a vu deux communautés musulmanes en découdre, des maghrébins d’un côté, des tchétchènes de l’autre.

https://www.francetvinfo.fr/faits-divers/violences-a-dijon-on-a-vecu-une-guerilla-urbaine-voire-une-guerre-civile-au-sein-d-un-quartier-s-inquiete-le-syndicat-de-police-alliance_4009695.html

« Ce quartier-là ne faisait plus partie de la République, la justice était la justice œil pour œil, dent pour dent, la loi du Talion. On a été complètement dépassés par la puissance et l’organisation du groupe tchétchène » témoignait un policier du syndicat Alliance.

Et le conflit se serait réglé à la Mosquée :
https://www.valeursactuelles.com/societe/dijon-le-conflit-entre-tchetchenes-et-maghrebins-se-serait-regle-a-la-mosquee/

On voit donc qu’en pratique il y a déjà deux droits qui co-existent, l’un pour les musulmans dont le litige se règle à la mosquée, l’autre pour le droit commun de la population devant les juridictions civiles ou pénales.
Cette séparation judiciaire et l’application différenciée des libertés sur le sol de France vient d’ailleurs de faire polémique : alors que les français de droit commun sont sommés de respecter un couvre-feu de 19 heures à 6 heures du matin, plusieurs préfectures ont accordé des tolérances pour les musulmans, ce qui a entraîné une sacrée gène place Bauveau :
« Aucune dérogation n’a été accordée pour les autres religions, nous sommes en pleine pandémie mondiale qui ne faiblit pas » déplore David Olivier Reverdy du syndicat Alliance, tandis que Julien Ventre, secrétaire départemental du syndicat Unité SGP Police, déplore une « infantilisation des forces de police ». « C’est au fonctionnaire de faire preuve de discernement et d’agir en fonction de la gravité. Ces consignes sont totalement déconnectées du terrain. ».
https://www.marianne.net/societe/police-et-justice/couvre-feu-pendant-le-ramadan-y-a-t-il-une-tolerance-pour-la-priere-du-matin

Ainsi tout en faisant mine de vouloir lutter contre les séparatismes ( cf dernier projet de loi), en réalité le gouvernement actuel, et tous ses soutiens ( gauche dans son ensemble, écolos, républicains, centristes, modem, etc…), ne font que conforter le séparatisme musulman.
Et le « en même temps » macronien ne serait en réalité que l’autre appellation de ce que les gens de bien dénomment dans leur cercle d’éclairés « duplicité ».

Le gouvernement a fait signer une charte des principes de l’islam de France aux organisations musulmanes dont la manière de rédaction ne fait que montrer le désarroi de nos politiciens qui ne savent plus comment remettre le couvercle sur le conflit latent qui n’attend plus que l’étincelle pour devenir conflit ouvert.
Déjà l’article 1 est une contradiction en lui-même : « Les valeurs islamiques et les principes de droit applicables dans la République sont parfaitement compatibles et les musulmans de France appartiennent pleinement à la communauté nationale ».
https://www.aa.com.tr/uploads/userFiles/a0375fc1-552e-4508-bc69-6dc1b8417822/Charte-des-principes-17.01.2021-1-.pdf

Si les valeurs islamiques étaient réellement compatibles avec les valeurs de la République, y aurait-il besoin de le rappeler formellement par un texte spécifique qui ne concerne que les musulmans ?
Cette charte n’est que l’aveu écrit du gouvernement que l’islam est totalement incompatible avec les règles françaises, elle établit une liste de principes qui s’y opposent, comme à l’article 3 où il est demandé aux musulmans de renoncer à considérer l’apostasie comme un crime :
« Ainsi les signataires s’engagent à ne pas criminaliser un renoncement à l’islam, ni à le qualifier «d’apostasie» (ridda), encore moins de stigmatiser ou d’appeler, de manière directe ou indirecte, à attenter à l’intégrité physique ou morale de celles ou de ceux qui renoncent à une religion ».
Comme les sondages montrent qu’une majorité de musulmans placent déjà le Coran au-dessus de la Constitution de la République, qui peut croire qu’une simple charte fasse la loi ?

La contradiction est flagrante quand, dans le même texte, on pose comme principe général la compatibilité des valeurs islamiques avec la République, puis qu’on liste ensuite toute une théorie de points qui ne le sont pas.
Le gouvernement, pour rendre réellement compatible l’Islam avec notre République, n’avait d’autre choix que d’exiger la suppression dans le Coran, les hadiths, la charia et dans tous les textes musulmans de tous les passages et sourates contraires aux règles françaises, en bref, exiger l’édition d’un nouveau Coran et d’une nouvelle charia avec des textes expurgés de leurs multiples haines.
Il n’en a rien fait.

Cette charte ne sert donc qu’à amuser les crédules et les imbéciles, l’électeur moyen en somme qui ne va jamais au fond des choses et finit par faire l’étonné quand il a le couteau sous la gorge. Le fossé qui sépare le non musulman du musulman est en réalité de plus en plus là, s’élargissant en corrélation avec la croissance démographique, déjà infranchissable, et rien n’est réglé dans la partition en cours du pays.
Le vrai droit, ce serait l’application stricte sur le sol national des articles 17 et 9, entre autres, de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, qui entrainerait automatiquement l’interdiction du Coran, de la charia et de tous les écrits qui y contreviennent.

Il est clair que depuis une cinquantaine d’années, concernant les musulmans, la France mais aussi de nombreux pays européens, ont abandonné les libertés fondamentales qu’ils ont pourtant eux-mêmes proclamées au travers de la Convention Européenne, et pour la France la liberté inscrite dans sa Constitution.
Tout le monde a encore le droit de rire quand les politiciens de ce pays viennent sur les plateaux TV rappeler leurs valeurs, les droits fondamentaux et les égalités constitutionnelles.
Les français ont encore le droit fondamental de rire des crapules et de guignol quand il fait son cirque médiatique pour essayer d’envoûter les foules.
Magnez-vous quand même de rire, bientôt les écolos et leurs alliés sont capables de l’interdire, comme ils interdiront le Vendée Globe Challenge, le Tour de France ou les fêtes de Noël pour imposer le ramadan de la pensée au pays entier.

Jeûner du neurone et du chihuahua, c’est ce que fait la classe politique française depuis bien trop longtemps maintenant.

Jean d’Acre

Print Friendly, PDF & Email

Riposte Laïque vous offre la possibilité de réagir à ses articles sur une période de 7 jours. Toutefois, nous vous demandons de respecter certaines règles :

  • Pas de commentaires excessifs, inutiles ou hors-sujet (publicité ou autres).
  • Pas de commentaires injurieux ou diffamants envers les auteurs d'articles ou les autres commentateurs.
  • La critique doit obéir aux règles de la courtoisie.
  • Pas de langage ordurier ou scatologique, y compris dans les pseudos
  • Pas de commentaires en majuscules uniquement.
  • Il est rappelé que le contenu d'un commentaire peut engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur

Notifiez de
Le Templier

il n’y a qu’à voir ces images pour comprendre et voir que : L’islam est bel et bien un ” Cassus Belli ” . Continuez comme ça les traîtres à la FRANCE , et vous devrez en assumer toutes les conséquences .
L’islam est une théorie politique de conquète
L’islam est une aliénation mentale
L’islam détruit toute forme de liberté
Tout les germes de la destruction sociale sont dans l’islam
L’islam ébranle tout les piliers de la démocratie et prépare un climat insurrectionnel .
L’islam est devenu un désordre sociétal
L’islam est vide de toute moralité
L’islam a été “historiquement” victime de souverains qui l’on déformé et utilisé pour en faire une secte guerrière , une entreprise politique mondiale et criminogène .
Le but de l’islam est la soumission de l’occident .

lionel malein

Si un jour c’est la sharia qui devient la loi en France, comme semble l’exiger les brandisseurs des banderoles de la photo ci-dessus, avec tous les manchots qu’il va y avoir dans les banlieues, ils vont pouvoir composer une armée considérable… Personne ne fera le poids face à une telle multitude.

Antoine FITIPALDI

Tous ces grands principes sont mis sous le tapis par couardise.. Et si l’on faisait autrement… Vous êtes musulmans, vous pouvez venir en France dans la cadre d’un contrat de travail comme le font les pays du Golfe Arabique… Mais vous ne pourrez jamais devenir français, car la France ne reconnait que les Lois votées par le Parlement
Dans un 1er temps, on ne les tuent pas, on ne les expulse pas… Seulement ils ne peuvent pas devenir français (Ils restent étrangers, voir accords européens du 7 Juin 1975 commentés par Alain WAGNER) ???

Stratediplo, auteur du Septième Scénario

Vous voulez dire les pays du Golfe Persique. En français, seule la péninsule est dite arabique. Il est vrai que la cosmogonie étatsunienne est linguistiquement (voire conceptuellement) envahissante, et que la presse française du “copier-traduire-coller” a de plus en plus tendance à placer le Liban et la Syrie au Moyen-Orient, comme si c’étaient déjà l’Europe et l’Afrique qu’on devait considérer comme Proche-Orient (ce qui n’est certes pas faux… vu d’Amérique).

R2D25

ISLAM HORS DE FRANCE !
Les français ne veulent pas de musulmans,ni mosquées sur leur sol .
FRANCE TERRE CHRÉTIENNE.
MUSULMANS DEHORS tant que vous en avez encore la possibilité.

R2D25

La suite ce sera un slogan bien connu ” la valise ou le cercueil “.

Charles

Stop à l’exportation sauvage nauséabonde des humains. L’Algérie, Maroc, Tunisie doivent redevenir.

Joël

La CEDH est du pain béni pour nos magistrats. Cela leur permet de jouer les Ponce-Pilate et de se dédouaner à peu de frais.

Patapon

La CEDH noyautée par l’infâme Soros n’a aucune légitimité à légiférer pour la France,qui ,la première,declara les Droits de l’ Homme et du Citoyen.Quittons au plus vite ces instances supranationales et antidémocratiques dont nous n’avons que trop subi les effets désastreux.

Stratediplo, auteur du Onzième Coup de Minuit

La CEDH, comme toutes les institutions du Conseil de l’Europe (et au contraire de l’Union Européenne), n’est pas une instance supranationale. C’est une organisation paritaire interétatique. Elle n’a aucune autorité sur ses membres, qui restent des Etats souverains pleinement sujets de droit international, ce que la Cour n’est pas. Ce n’est que par un règlement intérieur que les Etats membres déclarent accepter, en principe, les décisions collectives de cet organe dont ils sont membres sans abdiquer leur souveraineté individuelle.

Gigi

Faites taire cette ordure . Un silencieux et pan.

Jeanlg75

J’ai voté Non au traité de Lisbonne, comme 55% des français , les députés Sarkozy, Agir, Modem, EELV et PS ont voté Oui contre le peuple francais. Je ne reconnaîs pas la CEDH comme légale. Si, celle qui a toutes les chances de devenir Présidente en 2022, organise un referendum pour quitter l’influence de cette pseudo cours de justice, quiite à proposer un Frexit, je voterai Oui, sans hésitation…

Stratediplo, auteur de la Huitième Plaie

La CEDH n’est pas un instrument de l’Union Européenne mais une institution du Conseil de l’Europe. Seuls deux pays européens n’en font pas partie, la Biélorussie et le Saint-Siège, ce dernier y étant cependant observateur, comme trois pays américains et deux pays asiatiques.

Stratediplo, auteur de la Huitième Plaie

Il est certes possible de quitter l’aire de compétence de la CEDH en dénonçant la convention fondatrice, ou de ne pas tenir compte de ses intimations, comme le font d’ailleurs un certain nombre d’Etats membres, par exemple la France, la Turquie ou l’Espagne… mais cela n’a rien à voir avec l’appartenance ou pas à l’UE.

patphil

personnellement je suis pour l’application de la charia (aux seuls muzz bien sur) couper la main du voleur, et par extension le zizi du violeur ne me dérangerait pas du tout

Stratediplo, auteur du Septième Scénario

Sauf que la charia ne fait pas l’extension que vous préconisez et professe même le viol, notamment à l’encontre des captives et des esclaves. Or, en civilisation, le droit commence par la hiérarchisation entre le crime et le délit [notez que je me range à l’opinion de Tocqueville quant à l’appartenance à la Civilisation d’un système matérialiste non moralisé où cette distinction de nature a été remplacée par une distinction de degré de l’infraction selon le montant du dommage judiciairement indemnisable].

L'Ange Gardien

Pour mémoire, l’islam est UNE RELIGION DE MERDE et leur prophète un PÉDOPHILE !!!! Quant-à leur allah, je n’ai plus de mots pour qualifier ce Batard ! Les Croisés vont vous niquer…… Kissssss

patphil

on croirait un copié/collé des arguments pondu par l’imam du “quartchier” avec quelques modifications mineures évidemment

Rems

Bon résumé !

Lire Aussi