La justice de Dupond-Moretti mobilisée contre la candidature Zemmour

Publié le 4 mars 2021 - par - 44 commentaires - 2 914 vues
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LA MEUTE POLITIQUE ET MÉDIATIQUE PORTE ATTEINTE À LA PRÉSOMPTION D’INNOCENCE D’ÉRIC ZEMMOUR ET À SON DROIT À UN PROCÈS ÉQUITABLE

Tout le monde constate que le très courageux et très brillant Éric Zemmour doit faire face à la meute des politiques et journalistes bien-pensants pour avoir dit qu’il fallait renvoyer les mineurs isolés, qui n’ont rien à faire en France, et qui sont, pour la plupart, des voleurs, des agresseurs et des violeurs, ce que la réalité, dans la vraie vie, démontre tous les jours. Il suffit de vivre dans les métropoles, et même à présent, dans les campagnes, pour le savoir, ou de lire la presse régionale.

Les politiques et médias commencent régulièrement et sûrement leur travail de diabolisation, la dernière saillie étant lancée par Rachid M’Barki.

https://ripostelaique.com/rmc-et-rachid-mbarki-lancent-la-chasse-au-zemmour.html

https://www.programme-tv.net/news/tv/271357-la-face-cachee-de-eric-zemmour-au-centre-du-premier-numero-de-la-nouvelle-emission-de-rmc-story/

Un député « français », M’jid El Guerrab qui met en pratique  la religion d’amour, de tolérance et de paix dans sa pratique politique, et contre qui le parquet de Paris a, en décembre 2019, réclamé un procès pour « violences avec arme par destination », à la suite d’une dispute lors de laquelle il aurait frappé avec un casque de moto le responsable PS Boris Faure en 2017,  a même proposé, sans le nommer (hypocrisie parfaite dans le cadre de la taqîya macroniste), un amendement Zemmour.

https://francais.rt.com/france/83727-depute-majorite-propose-amendement-zemmour

Il y a également Taha Bouhafs, qui a déclaré vouloir porter plainte pour un délit imaginaire…

https://ripostelaique.com/y-a-t-il-un-juge-qui-osera-instruire-la-plainte-de-lislamiste-bouhafs-contre-zemmour.html

Sans oublier la femme dont aurait rêvé Idi Amin Dada : Hapsatou Sy.

https://ripostelaique.com/la-france-a-une-nouvelle-reine-africaine-hapsatou-1re.html

Tous sont des adeptes de la religion d’amour, de tolérance et de paix. Est-ce un hasard ?

Comme d’habitude, les procès intentés à Éric Zemmour sont des procès politiques lancés par des associations de gauche immigrationnistes subventionnées, qui ne font l’objet d’aucun contrôle sérieux, dépourvues de toute légitimité démocratique, et qui ne tiennent leur pouvoir que par un droit exorbitant du droit commun.

Mais il y a plus, au regard des déclarations d’Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, au mois d’octobre 2020, son droit à la présomption d’innocence et à un procès équitable – qui était déjà bien entamé – est quasiment anéanti.

En effet, Éric Dupond-Moretti n’est pas n’importe qui. Il a un contentieux personnel avec Éric Zemmour, qui s’est clairement manifesté quand il était invité chez Z&N.

https://www.youtube.com/watch?v=GWl7bugXRjQ

Par ailleurs, il était l’avocat de Hapsatou Sy, et était donc en charge de trouver des éléments à charge contre lui.

https://www.valeursactuelles.com/clubvaleurs/societe/info-va-hapsatou-sy-defendue-par-dupond-moretti-obtient-la-convocation-de-zemmour-pour-ses-propos-sur-son-prenom-121609

Il a donc eu à connaître et à débattre avec Éric Zemmour dans l’exercice de plusieurs fonctions judiciaires.

Dès lors, son impartialité, qu’il n’était pas tenu d’avoir en qualité d’avocat, ne peut qu’être questionnée maintenant qu’il est ministre de la Justice, et que son pouvoir réel a radicalement changé.

Sauf erreur de ma part, c’est uniquement une fois que Éric Dupond-Moretti a été nommé ministre de la Justice qu’Éric Zemmour a été mis en examen… La procédure avait pourtant été engagée depuis un certain temps.

Atteinte à la présomption d’innocence et diffamation

La présomption d’innocence est un principe de droit pénal selon lequel toute personne suspectée d’avoir commis une infraction, ou poursuivie, est considérée comme innocente des faits qui lui sont reprochés tant qu’elle n’a pas été déclarée coupable par la cour ou le tribunal compétent pour la juger.

La présomption d’innocence est un principe essentiel qui fait reposer l’accusation uniquement sur l’accusation, c’est-à-dire le procureur de la République, qui a seul la charge d’apporter la preuve de la culpabilité d’un prévenu.

Le principe de la présomption d’innocence est un des principes les plus importants de la procédure pénale et plus particulièrement des droits de la défense. Elle est garantie par la Déclaration des droits de l’homme de 1789, la Convention européenne des droits de l’homme, l’article 11 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 de l’ONU et l’article 9-1 du Code civil.

Son atteinte est sanctionnée par la loi pendant ou avant une procédure d’instruction pénale mais aussi pendant ou après un procès pénal.

Porter atteinte à la présomption d’innocence peut être puni de diffamation telle que définie par l’article 29 alinéa 1, de la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881. Par ailleurs, l’article et sanctionné par l’article 35 ter de cette même la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

La Cour de cassation a d’ailleurs indiqué que l’action en réparation d’une atteinte à la présomption d’innocence peut être exercée conjointement lors d’une action en diffamation (Cass. Civ, II, 8 juillet 2004).

Droit à un procès équitable

Le droit à un procès équitable garanti par l’article 6 § 1 de la CEDH commande que l’affaire soit entendue par un « tribunal indépendant et impartial ».

Le principe selon lequel un tribunal doit être présumé exempt de préjugé ou de partialité est depuis longtemps établi notamment par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (Le Compte, Van Leuven et De Meyere c. Belgique, § 58 ; Driza c. Albanie, § 75).

Le tribunal doit être indépendant du pouvoir exécutif.

Or la Cour européenne des droits de l’homme, juge que « Il est porté atteinte à l’indépendance des juges lorsque l’exécutif intervient dans une affaire pendante devant les tribunaux en vue d’en influencer l’issue (Sovtransavto Holding c. Ukraine, § 80 ; Mosteanu et autres c. Roumanie, § 42). »

https://echr.coe.int/Documents/Guide_Art_6_FRA.pdf

Par ailleurs, il faut aussi compter avec la meute médiatique composée de journalistes, syndicats, présentateurs et commentateurs de radios et télévisions publiques subventionnées.

Or, la Cour européenne des droits de l’homme estime qu’une campagne de presse virulente est susceptible de nuire à l’équité du procès en influençant l’opinion publique et, par là même, les jurés appelés à se prononcer sur la culpabilité de l’accusé (Akay c. Turquie (déc.) ; Craxi c. Italie (n o 1), § 98 ; Beggs c. Royaume-Uni (déc.), § 123). Ainsi, une campagne de presse virulente risque d’avoir une incidence sur l’impartialité du tribunal au regard de l’article 6 § 1 ainsi que sur la présomption d’innocence consacrée à l’article 6 § 2 (Ninn-Hansen c. Denmark (déc.) ; Anguelov c. Bulgarie (déc.)).7

Il est évident que tant la campagne de presse haineuse à l’égard d’Éric Zemmour par des chaînes dépendantes du service public que l’intervention du ministre de la Justice, qui a eu à le combattre en qualité d’avocat, sont de nature à influencer les juges et l’issue du procès.

Par ces propos péremptoires, accusatoires et définitifs, Éric Dupond-Moretti en sa qualité de ministre de la Justice a manifestement porté atteinte à la présomption d’innocence d’Éric Zemmour et à la sérénité de la justice.

Par ailleurs, Éric Dupond-Moretti a eu comme client Hapsatou Sy, qui n’hésite pas à déblatérer sa haine d’Éric Zemmour dès qu’elle le peut. La nature humaine étant ce qu’elle est, on ne peut écarter une volonté cachée de faire condamner.

Éric Zemmour a toujours indiqué qu’il ne voulait pas faire de procès et préférait le débat d’idées à la loyale, ce qu’il ne refuse jamais. Toutefois, ici, le registre est différent, dès lors qu’il ne s’agit pas de simples escarmouches dans le débat public, qui n’ont pas d’autres conséquences, mais d’une situation où seul lui risque une condamnation pénale bien réelle, et alors que ses accusateurs sont dispensés de toute justification de leur propos, que personne n’ose remettre en cause, jouissant de facto d’une « immunité » qui ne repose que sur le politiquement correct.

Tout d’abord les personnes qui l’attaquent ne veulent pas débattre et veulent le tuer socialement, économiquement, et professionnellement (et même peut-être, probablement, si c’était possible, physiquement… en espérant, par exemple, secrètement qu’un « loup solitaire » encouragé et excité par tous ces appels à sa disparition du paysage public s’en charge…). Loin de toute l’hypocrisie qu’ils manient si bien et derrière laquelle ils se retranchent systématiquement, leurs intentions à peine voilées sont sans équivoque sur ce point au vu de leurs déclarations.

Ensuite, son droit à un procès équitable et à la présomption d’innocence ne font pas partie du débat d’idées : c’est un droit acquis auquel personne n’a le droit de porter atteinte. Éric Zemmour n’a pas plus de droit que les autres citoyens mais il n’en a pas moins.

Par conséquent, dans ce domaine comme dans d’autres, la meilleure défense pourrait bien être l’attaque… et ses avocats feraient bien de s’intéresser à cet aspect juridiquement motivé des moyens de défense à soulever.

Aujourd’hui, certains lui prêtent de plus en plus une ambition politique ultime qui les terrorise, et le meilleur moyen de ne pas l’avoir en adversaire politique, c’est naturellement de l’empêcher de se présenter.

Par conséquent, alors que les plaintes vont probablement se multiplier contre Éric Zemmour, il semble à peu près certain que si les juges condamnent Éric Zemmour, eu égard au nombre de procédures qu’ils vont juger, ils n’hésiteront pas à ajouter en peine complémentaire (même si elle n’est pas forcément prévue…) une inéligibilité de principe pour 5 ans qui ne mange pas de pain, et qui sera présentée par tous les médias et politiques bien-pensants comme « le nouveau cordon sanitaire » contre la dictature…

Albert Nollet

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Notifiez de
jeannot

On imagine leurs réunions au “sommet” de leur tas de fumier en train de discuter sur la “dangerosité” d’Éric zemmour et les mesures à prendre pour le contrer

R2D25

Double nationalité ce gros porc, sûrement affilié à la mafia comme son homologue l’ordure estrosi. Nous n’avons pas besoin de ça en France.
En plus ils se permettent de faire de la politique et d’être élu .
SCANDALEUX.

clovis

la binationalité est une aberration ,un vol, une lacheté,… une discrimination envers les uninationaux qui ne peuvent bénéficier des avantages liés a ce statut schizophrene…….merci Monsieur Zemmour

chrisomac

Bayrou est de loin le plus crétin, l’autre un arriviste d’origine Italienne,

daniel lebrun

c’est quand même grâce a des personnages comme Dupond Moretti que nous sommes dans la merde suivi aussi de prés par les écolos

R2D25

Abat la pourriture verte genre pastèques (jadot,bayou ,
pompili,duflot,royale ) etc…

daniel lebrun

je soutien Eric ZEMMOUR et si ii était candidat a l’élection présidentielle ce qui ne sera pas le cas j’aurai voté pour lui comme j’apporte mon soutien aux seul défenseurs des FRANCAIS Génération Identitaire

as fini.

Tous ceux qui ramassent les poubelles chez moi sont de bons français de souche. Ils ne se plaignent pas. Ca vaut largement un travail dans la maçonnerie ou le bâtiment. Au contraire, c’est devenu un job attrayant. C’est terminé le ramassage main nue ou autre. Par contre, ceux qui ne branlent rien pour l’instant sont les étrangers en situation plus ou moins, disons plutôt plus, irrégulière.

Mantalo

100 % idem chez moi. J’ai même un copain qui fait ce boulot.
D…, si tu me lis….

Ragnarsson Lothbrok.

VIVE E.ZEMMOUR!!!!! bayrou,moreti,naulo, merdacron etc…Je rêve du jour ou toute cette clique de collabos & de gÔchiasses vendues sera guillotinée ou égorgée par ceux qu’ils s’acharnent à faire entrer illégalement dans notre pays!
Ces esclavagistes des temps modernes n’ont fait entrer les immigrés que pour leurs propres intérêts! en les payants moins tout en faisant passer les Français pour des fainéants!
On a pas attendu les immigrés noirs & arabes pour reconstruire la France après la guerre de 39/45!!

Villechobi

Bayrou l’âne bâté démago !

Lui, agrégé de littérature !

La déchéance !

Villechobi

Voir ducon moretti se faire moucher par Zemmour et perdre ses moyens jusqu’à poser des arguments niveau CM2, m’a délecté !

Noël

Eric Zemmour ferait un excellent Président de la République…Clairement, nous sommes sur la même ligne: souveraineté de la France, défense de ses intérêts, de ses us et coutumes, de ses traditions, de sa Civilisation judéo-chrétienne…

Emile 2

Il est clair que la caste politico-oligarchique aux manettes , qui fonctionne comme une mafia d’ailleurs , se radicalise dans la répression et la censure face à l’a montée des voix dissidentes
Elle panique
Elle va finir par avoir la peau de Zemmour d’une façon ou d’une autre
Trop dérangeant, trop écouté

Jo Hespel

ce porc de Morreti, est d’accord avec l’autre, à condition que l’autre pense comme lui. Il ne voit que le monologue, c’est un être immonde.

Mantalo

Zemmour devrait aller se ridiculiser sur C8 (hanouna) comme l’a fait Messiah hier. Notoriété garantie !

Mais non, rhââ, c’est pour rire…sauf que ce Messiah ne me fait pas rire. Si nous n’avons que ça pour notre combat, c’est mal barré.

(Vu sur Fdesouche et TL)

Prober

Plus ça va, et plus il est repoussant ce Dupont-Moretti…Il a une seule qualité, il sait bien parler pour embobiner les pigeons…

D. Lajoie

” Il sait bien parler ” …. c’est quand même recommandé pour un avocat et ministre .

Bull

Le Mahométan Rachid M’Barki est à la solde du Yéti

R2D25

Par le biais de sa femme avocate!……

Mantalo

R2D25,
je crois qu’il y a de l’eau dans le gaz entre la toulousaine et son momo maroco-toulousain. La gonzesse est partie avec ses (grands) gosses habiter à Courbevoie…
Comme elle est avocate nulle et sans boulot heureusement que son ex lui a ouvert les portes du groupe Altice (BFM, RMC, etc…) pour qu’elle puisse bouffer.

C’était mon côté Gala/Voici/Closer et j’avais envie de m’en amuser !!!😆😃

patphil

zemmour doit être enfermé et la chaine cnews ainsi que sudradio doivent être fermés!

Demers

Casses-toi le troll, tu n’es qu’une merde salissante en ces pages.

Villechobi

C’est toute la clique islamo-gauchiasse qui doit être enfermée !

Ça va venir…

chrisomac

Allez vivre en Iran ils recrutent les gens comme vous, ne restez pas là cela doit être très dur pour vous.

MortAuxCons

Ben moi je pense que tu devrais être décapité.

D. Lajoie

D’accord , mais modérément.

jean carpin

Et là mec on n’est pas dans l’ancienne RDA, faut te renseigner

Laurent P

Raisons de plus pour faire savoir CONCRETEMENT et DIRECTEMENT à Eric Zemmour que, s’il se présente à la présidentielle, alors vous voterez pour lui :
https://resistancerepublicaine.com/2021/02/26/si-vous-voulez-eric-zemmour-comme-president-dites-le-lui-directement/

wolfsoldier84@hotmail.fr

” moretti le cocaïman devrait fermer sa gueule ! Un boulay pareil oups l qu’il se barre chez les muzz ou à quebec-pride il qu’il arrête de nous faire chier ” KC

MortAuxCons

Le gros Yeti ducon pouriti, pourrait par exemple avoir un accident de voiture.

Rems

Quels ânes ce moretti et son compère bayrout……….

univers

De grâce pas de comparaison avec se doux animal beau à regardé et non à cette immondice ducon mouroir qui dégouline par tout les pores de la peau une graisse nauséabonde Merci bien à vous

Heraklite

Il y a des gens qui vous dégoûtent pour leur physique, leur langage infra verbal, leur posture, leur grande gueule. Dupond-Moretti comme Sarkozy en France, Trump aux États-Unis, Bolsonaro au Brésil font partie de ceux-là pour moi.

katarina

comparer un homme qui défend des pédocriminels comme dupont-moretti, voir émission outreaux par karl zero, le chef des avocats des accusés, ceux qui ont violés, tués des enfants pendant des années, ont été défendu par ce dupont moretti, avec Donald Trump qui lui fait l’inverse, il a fait stopper le trafique des femmes et enfants pour de l’esclavage sexuel venant du Mexique, car oui le groupe passé par cette frontière, Trump a fait changer des lois pour protéger les victimes, Biden fait l’inverse…vous mélangez tout. Sarkozy cocaïnomane avec sa femme, dépensier, il a endetté la France et les français.

Heraklite

Je ne parle pas de ce qu’ils font prétendument mais de ce qu’ils dégagent. C’est vous qui mélangez tout. Ça ne vous est jamais arrivé de tomber sur quelqu’un qui vous révulse, juste par son allure et son attitude ? C’est de ça dont il s’agit. D’un rejet viscéral qui relève de l’instinct. Et je n’ai jamais eu à me plaindre de mon instinct ni de mon intuition. Des pourris j’en ai fréquenté. Et je les repère plutôt bien.

anonyme

Trump et Bolsonaro m’enchantent.
Votre comparaison entre Dupond-Moretti et ces derniers est insensée et n’a pour but que de tenter de relativiser les vices du premier.

Heraklite

La vulgarité vous enchante ? Vous êtes une femme comme on n’en fait plus. Je ne sais pas s’il faut s’en réjouir.

Les ROUGES

il n’y a pas qu’eux ,tu as oublié Hollande ,Valls Bertrand ,Aubry ,Mais Pas Trump ni Bolsonaro

joseph d arimathie

le plus ennuyeux dans tout cela , c est qu ils sont en train d en faire une CIBLE pour tous les degeneres du bulbe de la religion d amour de tolerance et de paix .

a.hourquette d'arre

Oui, c’est très inqietant.

Nelson

Ils ont débattu tous les 2. Sauf que l un est devenu ministre, et pas l autre. Donc le Z doit obéissance et soumission au ministre, et est prié de fermer sa grande gueule.

katarina

vous vous pensez que si on devant un ministre, nous n’avons plus le droit de parler? de donner son avis? de débattre? dans quel monde vous vivez? il n’y a aucune soumission a avoir devant aucun ministre, un ministre doit fait son travail, et il est au service du peuple français qui le rémunère.

jean carpin

Obéissance et soumission ??? Diantre!

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