27 mars : les trois scenarios possibles du procès de Pascal et Pierre

C’est donc ce mercredi 27 mars, à 13 h 30, que débutera le procès en appel de Pierre Cassen et Pascal Hilout, plus d’un an après la première manche, devant la 17e chambre correctionnelle de Paris. Cela faisait suite à une plainte de la LDH, instruite par le procureur Aurore Chauvelot, et relayée par le Mrap, Sos Racisme, la Licra et le CCIF, qui se portèrent partie civile, et réclamèrent des dommages et intérêts exorbitants (150.000 euros). Les deux accusés furent condamnés à 12.200 euros d’amendes et de dommages et intérêts, verdict inique et inacceptable, d’où le procès en appel.

Dans le monde judiciaire, tout le monde pensait que la Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) plaidée par les avocats de notre rédacteur Jacques Philarchein et de Renaud Camus (poursuivis par le Mrap pour leurs interventions aux Assises sur l’islamisation de nos pays), et admise par la 17e chambre correctionnelle, suspendrait l’ensemble des procédures tournant autour de l’article 24, alinéa 8. Rappelons que la notion d’incitation à la haine et à la discrimination paraissait, selon nos avocats, bien trop confuse et pouvait engendrer toutes les interprétations, souvent idéologiques, des prétendus anti-racistes et de certains magistrats. En toute logique, le procès de Pascal et Pierre aurait, dans ce contexte, du être ajournée, comme l’a été celui de Jacques et de l’écrivain. Ce n’est pas pas ce qu’a décidé la Cour d’Appel.

A partir de ce moment, trois scenarios sont possibles. Selon nos informations, les avocats des associations dites antiracistes sont eux-mêmes étonnés que, après la décision de la 17e chambre de Paris, le procès puisse se tenir. Ils pourraient donc, avant que nos avocats ne plaident la QPC, intervenir auprès de la Cour pour demander son ajournement, avant même la plaidoirie. Si le président les écoutait, dans ce cas, le procès serait ajourné, sans même que la Cour ne juge utile d’écouter nos avocats. Cela durerait donc à peine un quart d’heure.

Deuxième scenario, la Cour écoute nos avocats plaider la QPC, se retire, et estime que le procès doit être ajourné. Cela durerait alors une heure environ.

Troisième scenario, qui surprendrait tout le monde, la Cour décide, après avoir entendu la plaidoirie sur la QPC, que le procès de Pierre et Pascal doit se tenir, et veut entendre, outre les accusés, nos quatre témoins, et la partie adverse. Dans ce cas, on jouera les prolongations jusqu’à tard dans la soirée.

En attendant, Pascal et Pierre ont donc dû préparer, avec leurs avocats, Maîtres Ouchikh et Sebag, ce procès comme s’il devait se tenir normalement. Ils remercient toutes celles et ceux qui, ces derniers jours, leur ont envoyé de nombreux messages amicaux de soutien. Nous vous tiendrons au courant au plus vite du déroulement de ce curieux procès.

Lucette Jeanpierre

image_pdf
0
0