M. le Procureur, je dépose plainte contre les apologistes du Coran

Publié le 2 octobre 2016 - par - 52 commentaires - 2 180 vues
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juge1Monsieur  Eric TUFFERY

Procureur de la République française

Tribunal de Quimper

48, A quai de l’Odet, CS 66031

29327 QUIMPER CEDEX

Recommandé avec AR

Objet : dépôt de plainte

Menaces de mort

Monsieur le Procureur de la République,
Je soussigné, Georges Colléter, sans profession, retraité, ai l’honneur de porter plainte entre vos mains : contre des écrits de menaces de mort contenus dans un livre, le Coran, contre les individus « x » qui diffusent ces écrits, contre les individus « y » qui les enseignent dans quelques écoles et ceux qui les diffusent et les enseignent dans des prêches dans des Mosquées.

En effet, n’étant pas adepte de cette idéologie politique totalitaire masquée derrière le paravent de « religion », l’Islam, et en tant qu’ « infidèle » à celle-ci,  je considère être victime et soumis à des menaces de mort graves sur ma personne par nombre de sourates et versets contenus dans ce livre et par ceux qui les diffusent et les appliquent envers les non-musulmans.

Nombre d’applications sont prouvées par des drames et morts récents sur notre territoire national… .

Vous trouverez en pièces jointes :

– une note explicative plus précise, rapprochant des versets du Coran et le Code Pénal,

– une copie de quelques versets du Coran significatifs,

– une liste sommaire de références et liens de recherches de connaissance de l’Islam, qu’il est indispensable de connaître et de lire au minimum pour apprécier et commenter, voire surtout de statuer sur  ce sujet.

Je  vous saurais gré d’enregistrer ma plainte afin de donner à cette affaire sa suite légale et de faire valoir mes droits et les droits des citoyens français qui sont soumis à la même situation de menaces de mort dans notre pays.

Ceci fait suite à mon courrier simple qui a été adressé le 15 mars 2014 au Procureur Roland ESCH sur ce même sujet, insuffisamment détaillé probablement.

En vous remerciant par avance de l’attention que vous porterez à cette plainte, je vous prie d’agréer, Monsieur le Procureur de la République, l’expression de mes sentiments distingués.

Georges COLLÉTER

P.J. : 3 :

  • L’Islam en France – Le Coran et le Code pénal (3 pages),
  • Le Coran : quelques extraits significatifs (3 pages),
  • Références et liens de recherche sur le Coran et l’islam (1 page),
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Notifiez de
Mike2b

Je pense que porter plainte contre les textes islamiques incitant à la haine sera reçu comme une démarche « islamophobe ». Ce qui donnera un moyen de défense aux accusés.
Il faut porter plainte contre tous les textes religieux qui désignent les autres comme des sous hommes.
Au risque d’en choquer certains, le coran est un copier coller de la bible (beaucoup de judaïsme, un peu de christianisme) et la bible comporte bien les mêmes textes violents que le coran. Les défenseurs de l’islam se serviront obligatoirement de ces textes bibliques pour démontrer que leur religion est pareil que les autres, donc compatible comme les autres

ulysse 67

Vous racontez n’importe quoi, visiblement vous n’avez jamais ouvert le coran. Ce n’est pas un copié-collé de la Bible.

C’est une secte créée par un gourou manipulateur et imposteur s’inspirant du judaïsme et du christianisme pour fabriquer sa propre sauce, qui ne fait que glorifier ce gourou et appeler à se soumettre à lui et à ses moindres désirs.

Mike2b

J’ai ouvert le coran et je l’ai même en 4 exemplaire dont celui de Sami Aldeeb par ordre chronologique avec renvoi des versets coraniques aux sources bibliques, talmudiques et des évangiles canoniques et apocryphes.
Et comme j’ai aussi ouvert la bible je peux vous citer un passage du nouveau testament, 1Thessaloniciens 2:
« Ce sont ces Juifs qui ont fait mourir le Seigneur Jésus et les prophètes, qui nous ont persécutés, qui ne plaisent point à Dieu, et qui sont ennemis de tous les hommes, »
Et les musulmans traitent les juifs de « tueurs de prophètes ». Voilà la source. L’ancien testament est plus fourni en violence.

LislamEstUnCancer

Encore un idiot utile qui n’a jamais ouvert un Coran…

Poseidon

Serait-ce possible d’avoir un suivi de la plainte ?
Ont déjà été x plaintes contre différents ouvrages pour « appel à la haine », nous rentrons directement dans ce cadre d’appel à la haine et à la différence.

BEAU

Le nom patronymique du procureur n’est pas à indiquer, d’autant mieux qu’il est parti exercer en outre-mer depuis plus d’un an. « Monsieur le procureur de la République », c’est suffisant. Quant au dépôt de plainte devant le doyen des juges d’instructions, il doit s’accompagner du versement d’une consignation (voir le tarif auprès du TGI)

Georges Colléter

Réponse à Beau : Excusez-moi, mais j’ai consulté le site du tribunal en écrivant. Selon ce qui est indiqué ce Monsieur est nommé effectivement outre-mer et il doit être remplacé sous peu.(je n’ai pas noté le nom du successeur).
Quant à citer son nom, j’y tiens pour le responsabiliser personnellement dans son travail et vis à vis des « justiciables » …
Et sur la procédure, j’ai consulté le site du gouvernement.
Cordialement. Georges.

exact ! il exerce desormais au TGI DE ST DENIS DE LA REUNION ; je tiens à preciser qu il s agit d ailleurs d un brillant juste et integre magistrat, qui a un abattage de travail, une competence et une conscience professionnelle qu on aimerait voir plus repandus.

Dhoby

Juste un rappel : un particulier ne peut porter plainte pour menaces de mort que s’il est personnellement victime, avec des éléments tangibles. Voir la code de procédure pénale. La plainte de M. Colleter n’est donc pas recevable.

En revanche, une association qui dans ses statuts précise que son objet est de combattre les appels à la haine pour raison religieuse, raciale, etc. a l’autorisation de porter plainte et de se constituer partie civile. M. Colleter pourrait donc créer cette association avec d’autres personnes motivées. Il pourrait ainsi porter plainte efficacement contre ceux qui diffusent le Coran, en raison des incitations aux massacres qu’il contient.

Wow! Tout à fait vrai….

Georges Colléter

Réponse à Dhoby : Je ne suis pas juriste, mais, en tant qu’individu et citoyen français, je me considère comme victime de menaces de mort par des versets du coran, ceci en tant qu’ »infidèle », car les ordres de ces versets sont de tuer les « incroyants » etc … . Et suite à ces menaces, ce n’est pas après ma mort que je pourrais « porter plainte » contre ces menaces. Quant aux versets cités ainsi que les Articles du Code Pénal, vous pouvez les vérifier vous-même ou consulter ceux que j’ai cité dans un article de RL : http://ripostelaique.com/messieurs-les-journalistes-auriez-vous-peur-de-la-realite-de-lislam.html . (Voir la 2è partie Billet d’humeur aux médias …). Cordialement. Georges.

Dhoby

Les versets et articles cités semblent pertinents.
Cependant pour le dépôt de plainte, c’est l’article 15-3 du code de procédure pénale.

Le recours à une association est obligatoire en cas d’incitation à la haine raciale, religieuse, etc. Voir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32575
S’il n’y a pas d’association de lutte contre le racisme qui accepte ce genre de plainte, il faut la créer,

Georges Colléter

Rép. à Dhoby : Vous avez peut-être raison. Mais ici il s’agit de menaces de mort, écrites dans un livre, le Coran, qui sont des ordres pour tous les musulmans, donc pour chaque musulman, ordres imposés et enseignés pour exécution envers tous les « non-musulmans » (moi, vous peut-être, et bien d’autres …). Il ne s’agit pas de « racisme »… car c’est un système politique totalitaire et hégémonique masqué derrière le paravent de « religion », qui se base sur des « écrits » … (d’origine douteuse, suivant nos connaissances actuelles archéologiques, scientifiques, etc …),
Il faut au moins que chacun essaie de se défendre et de défendre ses proches et son pays. Cordialement. Georges.

Georges Colléter

2è réponse à Dhoby : Pour procéder ainsi, ma première demande de 2014 n’ayant pas eu de suites, j’ai consulté le site du gouvernement sur le dépôt de plainte : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1435
Et suivi la procédure, modèle de lettre sur un autre site, etc … .Cordialement. Georges.

Dhoby

Il n’y a pas de définition juridique précise du statut de victime. On peut dire qu’il s’agit d’une personne qui a subi un préjudice suite à une infraction, sans plus de précision. Quel est votre préjudice suite à la lecture des versets violents du coran ?
Cordialement

madeleine

Le pouvoir français actuel est autant, sinon plus, coupable. FH et sa politique d’immigration à outrance de clandestins musulmans habitués aux guerres, exposent les Français, désarmés, aux dangers de mort apportés par ces populations. L’Etat a déjà le sang sur ses mains des 250 victimes mortes pour avoir été exposées au terrorisme qu’il se refuse à expulser.
J’apprends qu’Hollande double le nombre de policiers répartis dans l’Elysée et dans son parc. Egalement interdit toute circulation autour de l’Elysée. Déjà surprotégé par un grand nombre de gardes du corps et policiers, il éprouve le besoin d’en rajouter.
Et pour la protection des citoyens, Hollande, qu’avez vous prévu ?

Dorylée

On peut s’étonner que madame le procureur Chauvelot, si prompte à poursuivre les résistants pour incitation à la haine en raison de l’appartenance à une religion, ne se soit pas saisie d’office (elle en a le pouvoir) pour les mêmes incitations au meurtre en raison de la non appartenance à une religion d’amour, de tolérance et de paix. Ainsi, le coran précise, entre autre, versets 89 et 90 de la sourate 4 (An-Nisaa) :  » Tuez les  » faits très précisément visés par la loi de 1881 : art. 23 et 24 al. 8….

Laurent Auvigne-Ezran

c’est possible d’avoir les pieces jointes

revol

Coquille :
Le dépôt de plainte avec constitution de partie civile s’effectue devant le doyen des juges d’instruction et non devant le procureur.

Dorylée

Dans le texte ci-dessu, M. COLLETER ne déclare pas se porter partie civile ni ne précise réclamer des dommages et intérêts. Il est donc fondé à déposer sa plainte auprès du proc quite à se constituer partie civile à l’audience. Il évite ainsi le dépôt de consignation qui peut être exigée par le doyen des JI mais ne sera pas associé à l’enquête.

revol

Tout à fait exact !
Je voulais simplement signaler que si le Procureur ne donne pas suite (ce qui est fort probable car les procureurs représentent les intérêts de l’Etat, donc des mêmes personnages politiques), il y avait d’autres possibilités.
Il est vrai que l’obstacle du dépôt de consignation (qui peut être relativement important) est une manière détournée d’empêcher le citoyen de saisir la justice. S’il le fait à l’audience, le tribunal peut refuser cette partie civile ; c’est la loterie.
A noter que la citation directe, elle, est gratuite ; nul besoin d’avocat ni de consignation. Par contre, sa rédaction est assez pointue, les pièges nombreux…

revol

En l’occurence ici, ce n’est pas le fait d’obtenir d’éventuels dommages et intérêts qui importe, mais le fait que cette plainte aboutisse à un procès public avec tout ce que cela suppose en termes de médiatisation.
Or si un juge d’instruction est désigné, les chances de transmission au tribunal correctionnel sont décuplées.
On sait comment sont traitées les plaintes devant les procureurs (spécifiquement dans ce domaine si brûlant) qui n’ont désormais que l’obligation de motiver leur refus de poursuivre.

revol

Le déroulement de la procédure est le suivant :
Dépôt de plainte près le Procureur de la République.
et/ou Dépôt de plainte avec constitution de partie civile près le Procureur.
et/ou Citation directe devant le Tribunal correctionnel.
Délai quelques semaines à quelques mois
Puis en cas de procès perdu.
Interjeter appel près la Cour d’appel chambre pénale.
Délai 1 année ou 2
Si procès perdu
Se pourvoir en cassation uniquement au plan juridique et non des faits
Délai 2 à 3 ans, voire plus
Si la Cour de cassation rejette le pourvoi
Saisir la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH)
Délai 2 à 3 années.
Si la CEDH rejette la plainte… plainte au panier et destruction…

Ce serait bien de publier aussi les documents annexes.

Georges Colléter

Réponses à l’Abbé Guy Pagès : 1) Les documents annexes représentent 7 pages. Comment les publier sur un site ?, car je ne pourrais répondre qu’à quelques demandes individuelles.
2) Effectivement, de nombreux « dépôt de plainte » de ce type devraient interroger nos politiques, notre Administration et nos médias. Toutes copies autorisées en changeant de destinataire, d’émetteur et de signature. (et encore améliorables …).
Cordialement. Georges.

Magnifique ! Et si on faisait tous pareil ?

limone

et bien chapeau ! il y a longtemps que je me disais pourquoi une telle entreprise ne se met pas en place ! fut un temps , celui où j’étais courageuse , je voulais le faire.; alors je me dis que si des personnes et RL, appuyaient cette demande, ce serait bien au lieu , peut être d’en faire en plusieurs endroits, pour fédérer l’énergie et le coùt car après il faudra aller en cassation puis la cour Européenne , puis ..

Sango Loba

Chapeau M Colleter !
Vous m’avez devancé: j’avais le même projet de porter plainte.
Le coran est l’ennemi de l’humanité. Le véritable combat contre le terrorisme n’existe pas s’il ne s’attaque à la source. Ce qu’on observe est plutôt un « combat » contre les symptômes, les effets…
Notre combat devient plus efficace et pertinent quand nous dénonçons très concrètement les versets du coran. Et les muzzs coincés ne sauraient dire : »ce n’est pas ça l’islam ». Ce qu’ils font aisément quand on parle de l’islam de manière abstraite.
Il y a le terrorisme parce qu’il y a eu un « prophète » de la haine, du bain de sang et du terrorisme

revol

Au plan pénal si le procureur refuse de donner suite à cette plainte, il existe deux solutions complémentaires :
1°) Déposer plainte avec constitution de partie civile, ce qui entraînera obligatoirement la nomination d’un juge d’instruction qui décidera, après enquête et audition de la poursuite ou non des faits et des personnes.
2°) Faire citer directement devant le tribunal correctionnel par voie d’huissier, le ou les personnes ou faits incriminés. Cette citation directe peut intervenir également si le juge d’instruction refuse de poursuivre.

Attention, la citation directe est encadrée par un procédure particulière et assez complexe à maîtriser (prendre conseil).

Pascal

ATTENTION, je vous affirme qu’on peut lire l’adresse de Georges Colléter en sélectionnant la zone noircie au tout début de l’article … était-ce prévu ?
Si ce n’est pas le cas, je vous suggère de vite modifier l’article pour éviter de le mettre en danger de mort par les islamistes …

N.B.: Non Marine, l’islam n’est pas compatible avec la République !

laving

impossible de retwetter le message , le message de tweeter est que je ne peux envoyer ce message comme perso à quelqu’un de perso donc censure de tweeter sur le sujet

Dunois

Voila l’idée qui va bien. Il suffit que nous prenions exemple sur cette lettre et que tous ceux qui se sentent concernés la fasse parvenir avec AR à son procureur respectif. Qui veut centraliser le tout ? Ma lettre est déjà prête.

Marion

En effet, l’adresse apparait dans le mail. Dépêchez-vous de l’enlever avant que cette personne ne se fasse décapiter.

El NignoBob

Bravo Monsieur Colleter et merci pour votre engagement. Il aurait été très intéressant que les pièces jointes à votre courrier figurent sur cet article.

Heliopolis

Pourquoi pas une action coordonnée des Français ? Je suggère à Riposte Laïque, BV, FdS, etc. d’inviter, sous forme d’un suivi rédactionnel hebdomadaire, à centraliser et comptabiliser les copies des dépôts de plainte que tous, nous aurions adressés aux autorités judiciaires. Ça ne nous coûte rien de faire une lettre.
Bien entendu, je ne suis pas dupe, l’intérêt de cette démarche n’est pas que nos plaintes soient instruites, elles ne le seront pas, l’intérêt c’est le « buzz », donc l’obligation des médias à traiter d’une action de grande envergure contre l’islam. En somme, obliger les politiques à répondre point par point des horreurs que nous aurions révélés dans nos plaintes contre l’islam.

EXCELLENTE INITIATIVE, grosse d’une forte efficacité, surtout si elle était multipliée par autant de tribunaux pénaux qu’en comporte la France, métropolitaine et d’outre-mer).

laving

ne pas oublier que le syndicat de la magistrature est reconnu comme loge maçonnique

Oui, cela peut être une forme de protestation intelligente et pertinente…la justice va devoir se mouiller et peut-être couler.

pauledesbaux

excellente initiative nous sommes nombreux à soutenir cette plainte

andrea

Bonne initiative.

Philippe

Vous auriez pu effacer l’adresse de manière plus complète… un rien et elle apparaît.

exomil

oui, catastrophique !

D’autant qu’elle n’est pas masquée du tout sur la page de titre, reprenant l’entête des divers articles…

Seb

Et finalement, pourquoi ne pas faire de même, chacun dans nos tribunaux respectifs?

Bonne idée et aussi qu’attendent le cran, LICRA, SOS racisme…. Humour noir, car on a déjà la réponse.

J’espère que votre plainte sera examinée, instruite et suivie de représailles…. Bravo monsieur, bien vu et j’attends le résultat de l’instruction judiciaire avec impatience.

Je partage cet espoir… sans trop y croire : le Parquet trouvera bien une argumentation fallacieuse et des entourloupes légales pour « classer sans suite ».

Mariette

Vous avez raison, ils sont capables de nous répondre qu’il faut s’adresser à la wakbar..

christine L

Merci Monsieur, Colléter il y a LONGTEMPS qu’une telle idéologie de HAINE (sous couvert de religion) aurait dû être interdite et pas seulement en France ! Je ne comprends d’ailleurs pas qu’un collectif ne se soit pas encore créé pour demander l’INTERDICTION définitive de ce danger mortel pour nos sociétés et pour l’humanité à terme…

pauledesbaux

comme MEIN KAMPT interdit on DOIT interdire cet appel aux meurtres des chrétiens et juifs des homos et des pédophiles comme le moamerde de leur coran

wika

Je ne sais pas si une action de groupe est possible dans ce cas de figure, car elle doit passer par un organisme reconnu. Et RL est, comme chacun sait, un organisme que le gouvernement essaie d’éradiquer via ses nains de jardin

pauren

Il y a quelque chose de certain ,IL FAUT QUE CA SAUTE ET LE PLUS TÖT SERA LE MIEUX car on éviterait en fait le décyptage du mail de l’expétiteur? A quoi sert de retrarder . C’est écrit dans le ciel ce sera
le plus gros combat du siècle , à moins que les mauviettes sortent de sous leur lit où l’odeurr de pipi et de merde monte j(usqu’au ciel
Et comme notre dieu n’aime que l’encens il s’empressera de nous délivrer de ce mal AINSI SOIT-IL AMEN…/