Macron demande à Bruxelles l’autorisation de voter la loi Avia !

Publié le 25 août 2019 - par - 61 commentaires
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L’appareil Macron vient d’appuyer sur le champignon pour faire passer la proposition de loi de la députée LREM Lætitia Avia. Motif invoqué : la dissémination et la forte viralité des contenus haineux qui altèrent les valeurs de cohésion sociale et du vivre-ensemble.

Comme tous les pays englués dans l’Union européenne qui ont bradé leur souveraineté nationale, la France de Macron s’est donc pliée à l’obligation de déclarer son texte à la commission ad hoc.

D’ordinaire, la Commission européenne gèle le texte pour un trimestre, délai nécessaire pour que les États membres examinent de quoi il retourne. Mais Macron est pressé, très pressé de verrouiller toute expression qui lui est défavorable sur internet. Car beaucoup ont compris que la future loi réprimera encore davantage la liberté d’expression déjà mise à mal en France.

Restera de surcroît à définir ce qu’est un contenu « haineux », si tant est que la haine ne soit pas également un sentiment comme l’amour, en réaction à ce que subit un individu. Il y aurait là certes matière à thèse.

« Cette fois, Paris a invoqué « l’urgence », ce qui lui permet d’espérer un retour européen le plus rapidement possible. « Le Gouvernement français a engagé la procédure d’urgence sur cette proposition de loi et souhaite, compte tenu de la forte sensibilité du sujet illustrée régulièrement dans les actualités récentes, une adoption rapide de la loi ». Message transmis aux sénateurs qui auront à examiner ce texte à la rentrée. » source :  https://www.nextinpact.com/news/108146-haine-en-ligne-proposition-loi-avia-notifiee-en-urgence-a-commission-europeenne.htm

Comment est libellée la missive envoyée par Paris

Loi visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet.

Produits concernés

Plateformes de communication au public en ligne en vue du partage de contenus publics ou sur le classement ou le référencement, au moyen d’algorithmes informatiques, de contenus proposés ou mis en ligne par des tiers et dont l’activité sur le territoire français dépasse des seuils déterminés par décret (principalement réseaux sociaux et moteurs de recherche).

Bref exposé des motifs

Les autorités publiques françaises, avec d’autres, constatent une propagation alarmante des discours de haine, de racisme et de violence sur Internet. La dissémination et la forte viralité de ces contenus haineux altèrent petit à petit les valeurs de cohésion sociale et du « vivre-ensemble » et risquent aussi de mettre à mal les opportunités considérables portées par les mutations numériques en cours. Le législateur français entend, par cette proposition, renforcer les moyens de lutte contre ce fléau, en impliquant davantage les opérateurs économiques concernés et en instituant le Conseil supérieur de l’audiovisuel comme autorité de régulation en la matière, à l’instar du rôle déjà dévolu à ce Conseil en matière de lutte contre les fausses informations sur Internet.

Motifs justifiant le recours à  la procédure d’urgence

Le Gouvernement français a engagé la procédure d’urgence sur cette proposition de loi et souhaite, compte tenu de la forte sensibilité du sujet illustrée régulièrement dans les actualités récentes, une adoption rapide de la loi.

Les principales obligations et contraintes techniques mises à la charge des opérateurs de plateformes en ligne tels que visés par la loi sont les suivantes :

– Obligation de retrait ou déréférencement dans les 24 h suivant leur notification de certains contenus manifestement illicites ;

– Obligation d’information et de transparence sur les modalités générales des dispositifs de modération mis en place, les moyens et ressources dédiés à la lutte contre les contenus haineux et sur les voies de recours ;

– Obligation de formuler en termes précis et non discriminatoires les conditions générales d’utilisation du service qui sont relatives aux contenus visés par la loi ;

– Obligation de mettre en place un dispositif de notification directement accessible ;

– Obligation d’accuser réception de la notification d’un contenu litigieux et d’informer le notifiant ainsi que, si possible, l’auteur à l’origine du contenu litigieux, des suites données à la notification et des motifs de la décision adoptée par la plateforme ;

– Obligation de mettre en place des procédures et moyens humains ou technologiques pour assurer le traitement efficace des notifications ainsi que l’examen adéquat des contenus notifiés ;

– Obligation de mettre en place, au bénéfice soit du notifiant, soit de l’auteur du contenu, un mécanisme de contestation contre la décision adoptée par la plateforme ;

– Obligation d’information des autorités publiques sur tous contenus notifiés manifestement illicites ;

– Obligation de conserver les contenus illicites supprimés pendant une durée maximale d’un an, aux seules fins des poursuites pénales des autorités judiciaires ;

– Obligation de désigner un représentant légal situé sur le territoire français ;

– La sanction pécuniaire encourue pour manquement aux obligations est prononcée par le Conseil supérieur de l’audiovisuel dans la limite de 4 % du chiffre d’affaires annuel mondial du fournisseur de service ;

– Il est fait également obligation aux fournisseurs d’accès à Internet, aux moteurs de recherche et aux fournisseurs de noms de domaines de bloquer, sur injonction de l’autorité administrative compétente, l’accès à tout site mettant à disposition certains contenus déjà jugés illicites par une décision judiciaire.

Le texte de la notification reçu par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/tris/fr/search/?trisaction=search.detail&year=2019&num=412

LÆTITIA AVIA A-T-ELLE UNE DENT CONTRE LA LIBERTÉ D’EXPRESSION ?

https://youtu.be/6Evr18rO_xE

lien de secours https://youtu.be/6Evr18rO_xE

Lætitia Avia (députée LREM) : Gilets jaunes  « c’est une mobilisation qui a des aspects anarchistes »

https://youtu.be/TKtbtyQkq9I

La mordeuse Lætitia Avia veut sa loi contre la haine sur internet : https://ripostelaique.com/la-mordeuse-laetitia-avia-veut-sa-loi-contre-la-haine-sur-internet.html

LÆTITIA AVIA la députée accusée d’avoir mordu un chauffeur de taxi

https://youtu.be/x8_wDVmvsTE

lien de secours https://youtu.be/x8_wDVmvsTE

Jacques CHASSAING

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Notifiez de
le Franc

le vivrensemblisme selon ste avia ; sous son régime, les blacks crient désormais ;

 » Mort aux arabes  »
 » Tuons les arabes  »
« Maintenant c’est la guerre  »

https://twitter.com/_Imazighen_/status/1166026028491431939?ref_src=twsrc%5Etfw%7Ctwcamp%5Etweetembed%7Ctwterm%5E1166026028491431939&ref_url=http%3A%2F%2Fwww.fdesouche.com%2F…..en gros, comme c’est pas nous qu’on l’dit, on peut donc faire passer l’information sans le soupçon de malsaine complicité…….le crif doit être mortderire.

kinns

Ne pas oublier que sous hitler , les résistants étaient appelé terroristes et fusillés dès qu’ils étaient pris
Donc sous macron………………
Comme ont chanté les Poppys ; rien n’a changé.

arretez le massacre

Non mais c’est 1 vrai cauchemar ce type !!!… Il le fait expès ou alors il nous prend pour encore plus cons que l’on est !  » La dissémlnation et la forte viralité de ces contenus haineux altèrent petit à petit les valeurs de cohésion sociale et du vivre-ensemble ». Il vit sur 1 autre planète c’est pas possible ! « les valeurs de cohésion sociale et du vivre-ensemble » sont un leurre et c’est parce qu’elles sont bafouées règulièrement depuis 40 ans par les haineux anti-France qu’elles entraînent des réactions en chaîne de patriotes excédés qui dénoncent toutes ces violences ? C’est le monde à l’envers là! Ses urgences prioritaires doivent être de rétablir l’ordre, la sécurité, les protections sociales des travailleurs,etc, pas de nous emmerder avec des foutaises imaginaires et irréalisables

VORONINE

je ne sais pas si « madame avia  » a une dent contre la liberté d’expression … mais en cherchant un peu, on doit retrouver, coincé entre ses dents un morceau de l’oreille du chauffeur de taxi qu’elle refusa de payer : la HAINE, c’est ELLE !

Patapon

Ce projet de loi ,véritable forfaiture,n’est il pas anticonstitutionnel,outre le fait qu’il soit une insulte à nos valeurs fondamentales(liberté d’expression,),et qu’il faille remonter au régime de Vichy pour trouver l’equivalent?

POLYEUCTE

Demander à Bruxelles ? Encore et toujours ?
Bientôt, pour une envie de pisser, demander au Manekenpis ?

amril

c’est pratique, ça exonère de toute responsabilité, ils sont fort en trahison nos traîtres

Le Mécano (Mécanicien !)

Ou alors qu’ils organisent des référendums sur l’immigration, le rétablissement de la peine capitale, de la déchéance de nationalité, etc…

Bien entendu qu’ils le feront jamais, vu que cela va en totale contradiction avec leurs pseudo-principes.

D’ailleurs lors du « Grand débat » bidon, toutes ces questions ont été esquivées. pour le reste, les mesures économiques, le banquier en a rien à foutre, c’était de la foutaise ce débat.

André LÉO

Et sur la « propagation alarmante de la haine » des Français, par la boboïtude ÉNArchique et ses valets, ils et elle font quoi, les cours constitutionnelle, de justice, les conseils d’état ou « hôôôtes » zautorités sur la laïcité et toutes ces valeurs obsolètes?
Après çà, les LR s’étonneront de faire 4% aux municipales.

Robert

Cette dame est quand même magnifique, elle se trouve dans un pays historiquement blanc, elle ne partage rien avec ce pays, elle fait partie de ceux qui ont créé la ségrégation raciale actuelle en france (à la défaveur des blancs), rêve d’un apartheid (où les dominants seraient les nègres), et se dit antiraciste (puisque pour elle, le racisme c’est la discrimination des exogènes uniquement, ce qui n’a rien à voir avec le racisme en passant).
Tu fais la même chose en inversant les couleurs, tu finis emprisonné et poignardé au bout d’une demi heure. Mais elle, elle a le droit puisqu’elle est noire.
En plus de lui faire des cours d’histoire de primaire et de lui apprendre à bien se comporter, il faudrait lui apprendre le vocabulaire de base…

wika

Et elle explique qu’elle a mal vécu l’histoire du taxi racontée avec des « relents xénophobes ».
Alors elle est française ou pas ?
Parce que la voilà prise au piège de la facilité : on m’accuse parce qu’on est raciste. Ben non ma vieille puisque tu es à présent naturalisée.

chris83

Pour ma part je suis écoeurée de voir comment une « individue » se permet de décréter au nom de tout un peuple de « sansdents » (dixit qui vous savez) de ce qu’on peut dire ou ne pas dire! C’est hallucinant la dérive des lois qui étaient là bien avant que cette « personne »
n’ait été conçue! Patriote réveillez vous il est grand temps!!!

Rems

Quelle sale gueule elle a cette grosse truie…. ( j’ai encore le droit aujourd’hui, non ? )

Robert

J’ai pensé exactement la même chose en commençant la lecture ! Une gueule aussi déformée (et alors quand on l’écoute parler, ça fait x10), ça devrait être condamné…

Patapon

Certes,mais ça n’apporte rien au débat…

Rems

D’une par ça me fait plaisir, d’autre part  » A 40 ans l’homme est responsable de son visage  » A Lincoln. Tous ces gens de LREM sont pareils, étonnant, non ?

logique

des amandes de 4% du chiffre d’affaire ?
comment macron va t il faire payer tweeter, facebouk et cie, eux qui ne payent déjà pas d’impôts ?!?
c’est du grand n’importe quoi !!!
par contre pour les sites comme RL et RR, pas de problèmes, le gouvernement aura droit à des chèques-amende de zéro euro sur des bénéfices inexistants !!!

Robert

Justement, c’est parfaitement préparé pour que les copains (qui sont dans la sphère collabos pour ne pas dire plus) ne risquent rien mais que les petits sites réfractaires s’en prennent plein la gueule et finissent par se taire.

. Dupond 1

+10000000000000000000000000000000000000

Vive Duterte

Voilà la gauche avia !

laurent barre

Il est clair que cette femme est raciste quand par exemple elle parle de  » la France que je représente ». Pour elle, il faut des députés blanc pour les blancs, des députés noirs pour les noirs, des députés musulmans pour les musulmans, etc… Pour elle, c’est de cette façon que l’on construit une nation.

chris83

Les plus racistes sont justement EUX! Nous sommes en France et c’est le peule qui décide pas celui-ci ou celle-là! Notre France nous n’avons pas attendu que ceux là arrivent chez nous…pour la construire! Ceux qui ne sont pas contents peuvent retourner dans leur pays d’origine ou il y a fort à faire pour faire reigner l’ordre! Ces pays sont corrompus et bientôt ils auront mis le même souk chez nous!!!

. Dupond 1

+1000000000000000000000000000000000000
Demandez leur d’appliquer dans leur pays d’origines la réciprocité c’est a dire pour un ministre sénégalais a Paris un ministre français a Dakar …..et vous allez voir qui est raciste

Daniel

Ce sont eux les plus racistes et ils nous sortent une loi. C’est le Monde à l’envers de LREM.

Joël (1)

Pour ma part, elle m’angoisse! 20 000 ans nous séparent!!!!!!!!!!

ven85

moi je suis pour la remettre dans sa jungle avec les bonobos

Joël

Elle a une dent contre les blancs, c’est certain.

Joël (1)

Vu le physique il faut bien comprendre la frustration et la jalousie de ce qu’elle convoite (race blanche) et qu’elle ne sera jamais! Faut être carré mais pertinent devant les problèmes et éviter de se perdre dans des incongruités afin de ménager par peur l’adversaire qui ce dernier joue sur tous les tableaux à votre encontre! Elle est tout simplement laide, et elle en souffre, mais je n’y peux rien c’est Dieu qui a donné les cartes.

chris83

Ce n’est même pas une question de dent c’est tout son être qui est CONTRE NOUS! C’est la jalousie, elle n’assume pas sa négritude! et c’est nous les racistes!!! Alors qu’il n’y a qu’eux qui en parlent…

GOMEZ Juan

Effectivement, ce sont eux qui en parlent le plus… Et ils agissent de façon à faire sortir de leur gonds tous les Patriotes…
Ces gens sont comme ça !

Larapède

Obligations et interdictions, c’est la même chose : obligation c’est l’interdiction de ne pas faire, interdiction c’est l’obligation de ne pas faire.

Hoplite

Et vice-versa

le Franc

la télé chinoise se surprend elle-même à prendre macron comme exemple en matière de répression anti Peuple sauf qu’en France le rapport y est inversé ; ce sont les Souchiens qui bénéficient du statut ouighours.

Jill

Qu’avions nous besoin de cette grosse mégère africaine pour faire des lois dans notre pays.

Hoplite

Ben y’en a des qui ont voté pour elle
Bien fait

patphil

inutile de se demander si bruxelles mettra le turbo ou pas!
et dans la foulée fera de ce texte une loi européenne (voire mondiale puisque jupiter…)

Dugenou

Après ça, on ne pourra même plus critiquer les martiens!

Le Mécano (Mécanicien !)

Quand on vote pour un mec aussi dangereux qu’un certain chef d’état allemand, il faut assumer derrière.

Hoplite

L’autre n’était Pas chef d’état

BobbyFR94

Quand je vois ce BOUDIN NOIR, je me dis que, comme pour TOUTES les TANCHES de ce gouvernement, c’est uniquement à sa couleur de peau – et, ou, accessoirement à un « niveau CRASSE d’inCONpétences » – qu’elle doit son poste !!!

Je vous conseille à tous, enfin ceux qui y sont encore, de passer sur VK, un site idem à face de bouc, mais où personne ne vous censurera !!! idéal pour DIFFUSER des vidéos sur la réalité en France, et ailleurs !!!

Plus de compte « face de bouc », plus de touiteur !!!

GOMEZ Juan

Les commentaires ne servent plus à rien, maintenant il faut agir…

François Desvignes

S’ils musellent la parole, ce ne sont pas les pierres qui parleront ce seront les armes.
Mais si ce ne sont pas les armes, ce sera pire : c’est la République qui va casquer, le régime lui-même
Car la réponse à la dictature, c’est le vote et l’impôt, savoir l’absence totale de vote et l’absence totale d’impôt.
L’IMPLOSION.
Gandhi avec ces méthodes a viré les Anglais de l’Inde

Le Mécano (Mécanicien !)

Je ne pense pas que l’on puisse comparer les deux situations, qui n’ont absolument rien de commun.

La dictature, c’est la république justement qui prétend imposer ses normes. La démocratie n’a en France plus que le nom (comme en Chine). Et plus largement chez nos voisins directs. L’UE n’est absolument pas une démocratie. Les pays véritablement démocrates (de l’Est) qui respectent le peuple se font tailler des croupières par nos pseudo-démocrates «  » »humanistes » » » qui sont en fait à la solde du grand capital et de la bourse.

Selon moi, il faudrait surtout que les militaires se bougent le cul pour prendre l’élysée, matignon et le parlement et arrêter les traitres en vu de les juger en considérent la période actuelle comme période de guerre, donc les peines qui vont avec.

François Desvignes

Pourquoi voulez-vous que ceux qui vivent (mal) du pouvoir (les militaires) le renversent ?
D’ailleurs, depuis 40 ans que vous attendez, rien ne s’est passé.
Si vous ne savez pas tirer, payez toujours moins d’impôts en consommant toujours moins.et ne votez plus nulle part
Dieu fera le reste : Il ne les supporte plus ! .

Philippe DRU

Mais non Laetitia Avia a juste une dent contre les chauffeurs de taxi !🚕🚕🚕🚕🚕🚕

4711

Effectivement c’est la cannibale qui en a mordu un

beretvert

Et ils ont faire disparaître du dictionnaire le mot race?

TOM

C’est pas possible ! :-)

Doctor Dark

lol

chris83

Et pourtant il n’y a qu’eux qui en parlent… ou est l’erreur?

. Dupond 1
BobbyFR94

Dupond 1, il sera intéressant de voir si les textes HAINEUX, contre les juifs, contre les blancs, contre les homsexuel(le)s, seront « éliminés », contre le NAZISLAM d’abord !!!

Mais il y aurait un « gros », voir « TRES GROS » avantage :

Seul ne resteraient que ce qui ne « gène » pas le gouvernement, et là, ce sera alors beaucoup plus facile de dénoncer la réalité de la HAINE, la VRAIE !!! et contre qui elle est dirigée !!!

. Dupond 1

BobbyFR94
Vous vivez de chimeres . Les chrétiens ,et les FDS seront les seuls a etre martyrisés et trainés dans la boue comme ils le sont en ce moment en étant traités de collabos nazis ….La haine s’installe et n’est pas prete de s’arretter car l’habitude a été prise de bien nous spolier en nous humiliant a chaque fois que nous relevions la tete « repentissez vous » disent les remplacistes et gavez nous avant que vous ne disparaissiez….Les remplacistes vous les trouverez sur les chaines TV a déglutir leurs mensonges (ils sont facilement repérables)

BobbyFR94

 » Quand les dirigeants comment à réprimer dans le SANG toute manifestation pacifique, il rend, de fait, INEVITABLE, les manifestations dans le SANG, le LEUR en l’occurrence, mais pas seulement !!! « 

patphil

et bientot les radars en pleine mer… comme l’imaginais josiane.

Daniel

Ils ne savent plus quoi inventer. Ils devraient aussi se renseigner du pourquoi tant de haine.

. Dupond 1

Daniel
Ils le savent ,ne croyez surtout pas que les infos de tout bords ne sont pas passées a la loupe …..mais ils font semblant de les ignorer pour gagner du temps avant notre dilution dans un magma facile a tenir en laisse

GOMEZ Juan

Ils le savent déjà, mais sont mécontents d’entendre des exclamations contre leurs agissements.
Nous constatons le résultat.

Le Mécano (Mécanicien !)

Sur RMC fin juillet une grognasse du LREM chialait de ces dégradations de permanences. S’ils respectaient le peuple, sont-ils capable de penser que cela n’arriverait pas ? Elle disait que macron était élu démocratiquement…non les gros veaux ont voté CONTRE Marine, via un bulletin macron ou blanc. la différence est tout sauf anodine. Face à quelqu’un d’autre que l’ « extreme droate », il ne serait jamais passé, sauf peut être LR et leur programme semblable pro patronat.

Sur que la conne a du rien trouver à dire sur les dégradations de celles du RN, probablement plus commises par des collabos mondialistes que par des CPF.

Bref les FDP pro-macron qui chialent après le peuple qui « ne respecterait pas la démocratie » alors qu’eux même s’en cognent totalement.