Procès Sebag-Droit : 7 mois de prison et 17 000 euros demandés, pour en finir avec RL

Laurent Droit et Guy Sebag devaient comparaître mercredi 17 mai 2023 devant la 17e chambre du Tribunal correctionnel de Paris pour injure publique et incitation à la haine.

Ils étaient représentés par maître Frédéric Pichon. Les anges gardiens de l’antiracisme, la Licra et SOS-Racisme, à l’initiative du signalement, étaient présents en qualité de parties civiles.

En cause, un article du 28 janvier 2021, publié sur Riposte Laïque, intitulé : “La France ne s’en sortira que si elle éradique totalement l’islam“, dénonçant la menace de l’islam politique qui pèse sur la société française.

https://ripostelaique.com/la-france-ne-sen-sortira-que-si-elle-eradique-totalement-lislam.html

Maître Pichon tente de faire reconnaître la nullité de la procédure par deux moyens : d’une part en critiquant les conditions dans lesquelles s’est déroulée l’audition de Laurent Droit lors de son interrogatoire par la police et d’autre part, en mettant en cause les interruptions abusives de la prescription des faits.

En effet, il résulte du dossier que l’enquête de police, qui avait pour seul but de déterminer si Laurent Droit était bien l’auteur de l’article, s’est transformée en un véritable interrogatoire à charge, avec un parti pris manifeste de la part de l’agent enquêteur, de nature à déséquilibrer l’ensemble de la procédure et à faire pression sur la juridiction en charge du dossier. Or le droit à ne pas s’auto-incriminer a été maintes fois rappelé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH).

Maître Pichon fait également remarquer que les propos visés par le signalement ne sont pas les mêmes que ceux qui ont été repris dans la citation. Or les propos litigieux doivent être précis et délimités.

La procureur met son grain de sel et nous dit que le sieur Laurent Droit avait été informé de ses droits dans la convocation qu’il avait reçue, et notamment qu’il pouvait se présenter avec l’assistance de son avocat. Le tribunal n’a pas jugé bon de se retirer pour délibérer et a rejeté l’ensemble des actions en nullité. L’audience a donc repris son cours.

L’avocate de SOS Racisme ouvre le feu et tente de démontrer que l’article ostracise “les musulmans” dans leur ensemble sans discernement et incite à la haine. Après une exégèse littéraire peu convaincante sur la signification du mot « EXTIRPER», elle demande 5 000 € de dommages et intérêts plus 4 000 € sur le fondement de l’article 475-1 pour la répétition des frais de justice. Elle justifie ces sommes par le « travail » de  SOS Racisme qui consiste à « réparer » les dommages produits dans la société par le racisme, par exemple en intervenant dans les écoles pour « faire de la prévention » ou pour « défendre l’idéal républicain ». C’est bien connu, les enseignants ne sont pas capables de le faire ! Une brillante justification de l’entrisme dans les écoles qui constitue leur politique, afin de répandre sournoisement leur idéologie immigrationniste. Elle dénonce enfin les amalgames faits par l’auteur de l’article et le mépris affiché notamment vis-à-vis « des Algériens », victimes d’un « enfermement intellectuel ».

Cerise sur le gâteau, elle nous dit « être allée » par curiosité mais à reculons sur le site de Riposte Laïque et horreur, elle tombe sur le titre de l’article sur l’agression du neveu de Brigitte Macron qui se terminait par « mais, trois petits points ». On n’a pas bien compris où elle voulait en venir… Va-t-elle un jour s’en remettre ?

https://ripostelaique.com/neveu-brigitte-agresse-a-huit-contre-un-degueulasse-mais.html

Elle a aussi pu constater un parti pris pro-russe dans les articles consacrés à la guerre en Ukraine, de nature, nous dit-elle, à « faire croire à un lecteur lambda qu’il est sur un site d’information traditionnel ». Une belle preuve de mépris pour les lecteurs de Riposte Laïque, réduits à des gogols, incapables d’apprécier la source et la qualité d’une information. C’est le racisme qu’elle combat ou bien une ligne éditoriale qui lui déplaît ?

Mais ce n’est pas tout ! Elle demande également la publication de la condamnation, qu’elle croit acquise, sur le site de Riposte Laïque.

L’avocate de la Licra démontre que sous prétexte d’une critique de l’islam, l’article est hostile aux musulmans en général, d’où l’incitation à la haine. Elle regrette que l’auteur de l’article ne soit pas là pour assumer ses écrits et qu’il n’ait pas conscience de la gravité de ses propos. Moins gourmande que sa consœur de SOS Racisme, elle réclame 1000 € à chacun des prévenus (soit 2 000 €) et 1000 € pour ses frais de justice. Le tout étant destiné à financer des actions visant à « rattraper les dégâts commis, combattre le fanatisme des religions et défendre la laïcité ». Que ferait-on sans la Licra !

À propos de Riposte Laïque, elle glisse tout de même cette petite phrase : « il ne faut pas que ce site puisse perdurer ». Eh oui, pas de libertés pour les ennemis de la liberté, c’est bien connu chez les gauchistes ! Au moins les choses sont claires : le but de la Licra est de faire disparaître Riposte Laïque ! La justice se laissera-t-elle prendre au jeu ou bien défendra-t-elle la liberté d’expression ?

En résumé, ce que ces associations veulent, c’est la peau de Riposte Laïque, la lutte contre le racisme n’étant qu’un prétexte. On vient d’en avoir la brillante démonstration !

Puis la procureur, une jeune blonde aux cheveux longs, prend la parole et se livre à une attaque en règle contre Riposte Laïque. Elle va minutieusement cocher toutes les cases les unes après les autres.

  • Oui il y a bien incitation à la haine contre « les » musulmans
  • Oui les propos tenus ont un caractère public du fait que le site RL est accessible à tous
  • Oui sous prétexte de critiquer l’islam, l’auteur s’en prend aux personnes
  • Oui l’injure publique est démontrée : les personnes visées étant jugées par l’auteur de l’article incapables de réfléchir, et dépourvues de qualités
  • Oui Guy Sebag est complice en qualité de directeur de publication puisqu’il valide chaque jour tous les articles avant leur publication et oui, sa participation personnelle est établie
  • Oui le site vise et interpelle un public français et même s’il est domicilié à l’étranger, la circonstance de l’extra-territorialité ne doit pas être prise en compte.

Elle tente d’expliquer comment Riposte Laïque tente d’échapper aux poursuites avec un directeur de publication qui réside en Israël et qui aurait d’ailleurs lui-même avoué que c’était ainsi afin de protéger la liberté d’expression du site.

« Une simple amende ne suffit plus ! » dit-elle.  L’injure étant “aggravée”, c’est une peine d’emprisonnement qu’elle conseille au tribunal : sept mois avec sursis, tout en préconisant une attaque en règle au portefeuille avec une amende de 5 000 €.

Rien de pire qu’une débutante dont la liberté d’expression n’est pas la tasse de thé !

Maître Pichon fait valoir qu’un procureur de la République est là pour donner le point de vue de la société et non pour promouvoir un courant de pensée. Or l’islam n’est pas une religion mais un système politico-religieux qui inquiète à juste titre de nombreux Français.

Sur le fond, l’article – et son titre l’illustre bien – fait référence à l’islam et non aux musulmans, rappelle maître Pichon. Le mot « islam » est d’ailleurs cité 17 fois. Et si « les » musulmans sont visés, c’est d’abord parce qu’ils subissent cette oppression.

Il rappelle l’affaire du rappeur noir Nick Conrad qui appelait à « pendre les Blancs ». Malgré l’avis du parquet, favorable à la requête de Résistance Républicaine, le prévenu avait été relaxé en appel. Et comme le dit si bien Christine Tasin, on a peine à croire qu’un tribunal aurait relaxé un rappeur blanc qui aurait appelé à « pendre les Noirs » !

https://resistancerepublicaine.com/2022/04/02/etranglons-une-blanche-rr-a-perdu-contre-nick-conrad-aidez-nous-a-aller-en-cassation/

Maître Pichon rappelle qu’en France, le droit de critiquer une religion existe encore, ce dont Charlie Hebdo ne s’est jamais privé en accusant, par exemple, le christianisme d’être une « fabrique de malades mentaux ». La CEDH a d’ailleurs rappelé ce droit, dans un arrêt de 2018. On ne peut donc dire que les limites à la liberté d’expression ont été dépassées dans l’article incriminé.

Concernant la référence faite aux « Algériens », maître Pichon l’attribue à une controverse historique, liée à la guerre d’Algérie. Selon le camp où l’on se trouve, les mémoires sont différentes, les uns rendant la France responsable de tous les malheurs, les autres saluant les réalisations laissées par le colonisateur. Mais, ce n’est pas le rôle d’un tribunal de prendre parti dans une controverse mémorielle.

Quant à la responsabilité du directeur de publication de Riposte Laïque, Guy Sebag, celle-ci doit être écartée du fait que sa participation personnelle à la rédaction de l’article n’a pas été démontrée, contrairement aux exigences posées par la jurisprudence de la Cour de cassation.

Maître Pichon demande donc la relaxe des deux prévenus.

Sur les demandes de dommages et intérêts des parties civiles, il fait remarquer que la justice n’est pas là pour subvenir aux besoins des associations droits-de-l’hommistes et que le préjudice invoqué par SOS Racisme et la Licra n’est en rien établi : « aucun élément du dossier ne justifie l’importance des sommes demandées ». De plus, les dommages et intérêts ne sauraient avoir un caractère punitif, rappelle notre avocat.

Le jugement est mis en délibéré et la décision sera rendue le mercredi 5 juillet 2023.

Hector Poupon

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38 Commentaires

  1. aussi longtemps qu’on laissera l’occupant ennemi détruire notre peuple et notre France impunément , on ne pourra que constater les dégats ! mais si les young global leader ont infiltrés nos nations occidentales , c’est pour servir l’agenda2030 du WEF , et donc par voie de conséquences détruire nos économies et génocider nos peuples , ca fait 20 ans au moins que c’est visible , depuis l’essai raté du H1N1 , on vous alerte de l’invasion ennemie et aujourd’hui l’occupation des globalistes est TOTALE et le génocide a commencé avec leurs injections !!! arretez de vous tromper d’ennemi , l’immigré n’est qu’un outil des globalistes pour détruire nos nations ET NOS PROCHES ! l’ennemi intérieur ce sont les young global leader et leur complices/collabos ! donc en résumé 100% des médias et du corps politique sont impliqués ! on vous trompe sur la vraie nature du régime qui n’a plus rien de démocratique !!!! REVEILLEZ VOUS !!!

  2. En 1944, les juges qui auparavant pourchassaient les Résistants, se sont d’un seul coup décidés à poursuivre les Collabos… Patience est mère des vertus. La justice est aveugle et ses “animaux sont malades de la peste” (La Fontaine, Fables) parce qu’ils “s’abreuvent aux fontaines empoisonnées” (Nietsche, Sarathoustra, De la canaille).

  3. Flics collabos ; Justice collabo ; merdias collabos ; ce pays est mort !

  4. A mes yeux, il faut Jean NOGUES tout boycotter. Elections, tv officielle, joutes politiques, justice, etc : le silence est d’or. En face, ils ont je crois plus de 50000 lois, souvent incohérentes entre elles ; qui peut dominer un tel fatras ?

    Le vol n’est plus poursuivi, les gendarmes refusent des plaintes. Il n’y a presque plus d’enquêteurs pro. La drogue est partout. Les crimes impunis pullulent, le viol est banalisé. Nos procureurs classent sans suite à la chaîne.
    Le mensonge devient une arme de manipulation des masses.

    Seul le silence total fera s’entre-déchirer les tyrans.

  5. Des magistrats de quartier, pas élus mais ayant fait l’exploit de réussir un examen qui ne demande aucune intelligence mais seulement d’apprendre par coeur des pages de littérature judiciaire, se prennent pour les nouveaux justiciers. Entre les politicards pourris et ces [BIIIP] qui jugent, le pays est bel et bien foutu. Mais je suis sûr qu’un jour, proche, TOUS devront répondre de leurs actes. Pas dans un prétoire, mais dans la rue où la vraie Justice populaire sera alors rendue. Et les jugements exécutés sur le champ!

    La chose maintenant semble claire, on le voit devant l’explosion des condamnations, le but est de faire taire RL. Mais les responsables n’auraient-ils pas dû s’en douter depuis le temps vu l’évolution de la situation?!

  6. le probleme reste que les 6 points du procureur sont difficilement contestables. A un moment donné, vous connaissez très bien les lois en vigueur en France, tant pis pour vous. Et ne me faites pas les violons sur la liberté d’expression, un liberté sans cadre est une fausse liberté. Une pensée émue pour “Boris”, ca va faire mal au portefeuille…

    • Vous êtes une parfaite ordure à trouver normal ces attaques de la mafia judiciairo-LGBT contre le site. Allez donc vous branler ailleurs!

      • Cadre et Liberté le pseudo collerait éventuellement si vous admettiez ceci : les lois sont faites pour tout le monde. Or, de l’autre côté, tout est toléré comme les appels constants au meurtre des apostats et des mécréants. Aucune sanction. Au nom de “l’art” un minable peut vouloir “tuer et pendre les blancs” sans limiter ni sa parole, ni sa pensée. Les lois seraient elles à géométrie variable ? Non. Si RL est condamné, les autres doivent l’être aussi. Allez vous balader dans le 93 un soit et revenez nous raconter vos aventures.

        • Les plaintes pour les prières de rue à l’époque étaient la meilleure action qu’a faite RL depuis tout ce temps. Une époque où le site servait encore à quelque chose. Vous voyez tout le temps des appels au meurtre d’apostats ou de mécréants venant de personnes vivant en France? Mais portez plainte à chaque fois! Vous gagnerez! Et arrêtez avec votre obscur rappeur: vous lui avez fait bien trop de pub à ce médiocre.

          • Il n’en reste pas moins que R.L reste un site d’alarme, un site qui dérange et espérons qu’un jour, il aura le droit à la parole sur CNEW comme les excellents journalistes de BdVoltaire.

  7. SOS racisme est le bras arme au service politique de la gauche et de l’état pour faire taire…..

  8. Bamboula fraude à tour de bras. Qu’il retourne en Afrique ! Je prends le risque de l’insulter et dites-moi à combien s’élèvera l’amende ? Je mettrai le double pour y remettre une couche.
    Dire la vérité en France est condamnable ! C’est un comble. “La France ne s’en sortira que si elle éradique totalement l’islam“, cette allégation n’est en aucun cas une incitation à la haine, mais bien un avertissement des dangers que représentent cette secte maléfique. Comment peut-on être condamné pour l’islamophobie, la haine d’une secte n’est en aucun cas du racisme, à moins que nos juges soient devenus des ayatollahs écervelés.

  9. Dire la vérité en France est condamnable ! C’est un comble. “La France ne s’en sortira que si elle éradique totalement l’islam“, cette allégation n’est en aucun cas une incitation à la haine, mais bien un avertissement des dangers que représentent cette secte maléfique. Comment peut-on être condamné pour l’islamophobie, la haine d’une secte n’est en aucun cas du racisme, à moins que nos juges soient devenus des ayatollahs écervelés.

  10. Même si les articles prorusses me déplaisent, en quoi cela concerne t’il un tribunal ?? On n’est pas en Russie tout de même

  11. En refusant de voir l’Islam et ses adeptes comme incompatibles en général avec les valeurs européennes donc françaises comme un fait démontré par la comparaison des textes, les juges seraient attaquables comme négationnistes et idéologues prenant parti. Or un juge qui prend parti n’est plus un juge et le jugement est alors vicié à la base, toute Cour d’Appel digne de ce nom devrait annuler le jugement du premier degré.
    Ainsi à l’aide de l’outil européens et des trois critères retenus par l’UE pour en faire la chasse, j’ai facilement fait entrer l’islam dans les idéologies à éliminer sur notre continent si les instances européennes suivaient leurs propres préconisations :
    https://ripostelaique.com/combattre-lextreme-droite-lue-doit-interdire-le-coran-et-raser-toutes-les-mosquees.html
    La 17° chambre va-t-elle convoquer les instances européennes, la Commission, le Conseil et l’euro-députation, pour racisme généralisé envers les musulmans ?

  12. Il est précisé dans l’article que « l’islam,…n’est pas une religion. Mais un système d’aliénation de la pensée, du jugement, du discernement et de la liberté de choix », autre manière de décrire ma pensée quand je ne désigne l’Islam sous le vocable d’une idéologie nauséabonde : c’est cela qu’il faut faire admettre par tous les tribunaux occidentaux qui refusent de voir où conduit cette pensée du Mal pour les Afghanes ou les Iraniennes, les chrétiens ou les juifs persécuté dans tout le monde musulman et obligés de quitter ainsi en France le 93 avec un autre rappel : en 1956 il y avait 100 000 juifs en Tunisie, en 2023 ils ne sont plus que 1500 : 98 % de pertes ou de départs.

  13. Suite de commentaire :
    Autre fait qui montre l’incompatibilité des musulmans avec les valeurs occidentales, ces derniers ont proclamé leurs propres Droits de l’Homme au Caire et à Decca interprétables uniquement par la Charia : les non musulmans sont donc à tuer sauf s’ils se convertissent et les femmes sont bien les sous-êtres humains proclamé dans le Coran, cela se vérifie tous les jours dans le monde musulman, encore un fait qui ne peut pas être par définition déclaré raciste, un fait restant un fait.

  14. Quelques remarques :
    il n’y aucun racisme à mettre en avant les conséquences comportementales du Coran et de la Charia et autres préconisations sur les musulmans en général, ces derniers peuvent être blancs, jaunes, noirs ou ocres.
    Relever que ces conséquences comportementales sont incompatibles avec les valeurs inscrites dans notre Constitution, avec la Convention Européenne de Droits de l‘Homme ainsi qu’avec la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 est un fait, or un fait ne peut être par définition raciste.

  15. “Puis la procureur, une jeune blonde aux cheveux longs,”
    Quel âge ?
    (question prfessionnelle bien évidemment … )

    • Citation :

      “La femme est un animal aux cheveux longs et aux idées courtes”

      Auteur : Schopenhauer

  16. comme ils ne réussissent pas à répliquer avec des arguments valables, ils utilisent la 17ème chambre, les amendes et la prison, sans remercier les juges aux ordres d’ailleurs

  17. il existe un 4chan sur internet où les gars peuvent causer et s’attaquer librement ; on peut dire alors que les AngloSaxons dispensent et disposent d’une liberté d’expression unique qui est précisément bafouée/quasi interdite dans le pays france dont il résulte que la principale propagande -répandue en faux- est “qu’elle EST le pays numéro 1 de la liberté dans le monde” depuis la révo 1790.

  18. Encore de l’amateurisme chez RL, à savoir, que l’on ne combat pas frontalement les censeurs, je m’explique, nous connaissons tous la situation quant à la liberté d’expression dans ce pays et RL n’acte pas ce fait. En effet, il ne s’agit pas ici de se taire ou s’auto-censurer, non, il s’agit par exemple d’utiliser la métaphore ou carrément d’utiliser d’autres mots lorsqu’il s’agit de caractériser la “fameuse idéologie de la paix”. Les lecteurs de RL ne sont pas des idiots, ils savent lire entre les lignes ou comprendre la métaphore.
    Bordel, est-ce compliqué de ne pas donner des biscuits à ses adversaires afin de ne pas se faire battre pitoyablement et de se coltiner des procès ? Est-il interdit de faire du journalisme de guérilla ?

    • La métaphore ne suffira pas.

      On déjà des exemples de jugements dont la seule motivation était l’interprétation d’un texte dans le sens qu’il fallait.

      • Parce que ledit texte était encore trop explicite, encore une fois, une bonne métaphore ou l’utilisation de termes ou mots différents ne pourra jamais être interprété par la justice. Il y a interprétation par la justice quant l’auteur d’un article se foire dans sa rhétorique encore trop explicite, c’est aussi simple que cela.

  19. Sommes-nous ENCORE EN FRANCE ? Par exemple, SOS RACISME : Il est quand même curieux de constater le silence assourdissant de cet organisme lorsqu’il s’agit d’un attentat commis contre des Français par de bons Islamistes et qui s’en revendiquent ! Ne s’agit-il là pas de racisme ? Il en va de même des autres organismes s’impliquant dans ce dossier. Pour ne citer que celui-ci car exceptionnellement meurtrier l’attentat de NICE : Je n’ai entendu AUCUNE des personnes se revendiquant des dits organismes s’exprimer sur cette action abjecte ! Ne s’agit-il pas là de RACISME ?!… Celui-ci est-il à sens unique ? Si la JUSTICE FRANCAISE condamne RL, alors sera confirmé le fait que MON PAYS est PERDU…

  20. Rassurez moi, mais ce tribunal était bien à Alger, où j’ai zappé un épisode ?

    • J’aurais parié sur Kaboul , mais tout le monde peut se tromper.

  21. Voilà encore une justice bien surprenante et très inquiétante pour la liberté d’expression.
    L’avocate de la LICRA ne manque pas de souffle lorsqu’elle dit : Le tout étant destiné à financer des actions visant à « rattraper les dégâts commis, combattre le fanatisme des religions et défendre la laïcité ». Où se trouve aujourd’hui le fanatisme religieux, où se trouve les coups permanents contre la laïcité, cette avocate semble l’ignorer.

  22. Donc il faut être anti Russe,pro islam, pour ces officines ! Rien que ça….. À part ça on serait en France démocratique ? J’ai envie de les insulter mais comme elles me lisent je les laisse deviner ma pensée…..

  23. On apprend ici qu il est interdit d etre hostile aux musulmans en France.
    Etrange.

    • On apprend qu’il faut être pro-laïc au mépris de nos racines chrétiennes intangibles de toute éternité monarchique. Tant que la Riposte restera ripoublicaine et laïque, on est sûr de finir dans le mur islamique …

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