Quelle est la légalité des coups de force des Préfets socialistes ?

Publié le 27 septembre 2016 - par - 31 commentaires - 2 733 vues
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prefetspitz

Le Préfet de la Drôme Spitz, caricature des méthodes dictatoriales des socialistes.

Les Français sont contraints de constater que le gouvernement socialiste, lancé par sa course folle, dramatique, et diabolique, dans sa contribution au grand remplacement a décidé, sans aucune consultation de la population française d’imposer une répartition des migrants sur le territoire français. Seule la Corse, qui a fait savoir, par la force, qu’elle ne l’accepterait pas est dispensée de cette plaie.

Cela permettra de vider la jungle de Calais, dont le Président Hollande a pris l’engagement d’en finir pour le mois de décembre 2016, ou plutôt, en réalité, une fois, les clandestins illégaux de Calais disséminés sur tout le territoire français, cela permettra de faire de la place pour 15 000 clandestins supplémentaires, qui seront de nouveau disséminés… si tout continue de la même manière et si tous les Français l’acceptent sans rechigner (et à mon sens, leur résignation, leur passivité et leur comportement moutonnier depuis des années, n’annonce rien de bon…).

C’est la version 2016, 2017, 2018 et après du tonneau des Danaïdes.

Pourtant, lorsque le Ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, demande à ses préfets aux ordres du pouvoir socialiste, de recaser ces clandestins, et de payer l’ensemble des frais permettant de subvenir à leurs besoins (logement, chauffage, nourriture, électricité, eau courante, nettoyage, transport etc.), il faut nécessairement, dans un Etat de droit, que l’on puisse assurer la traçabilité de ces décisions, qui ont une importance juridique certaine, et qui entraînent un coût financier certain.

Or, à ma connaissance, on ne sait jamais sur quelle base légale et sur quelles décisions (loi ? décret ? arrêté, circulaire ?) s’appuient ces décisions ce qui permettrait aux populations locales de les attaquer.

En tout état de cause, il semble à tout le moins très difficile de trouver une trace écrite de celles-ci.

Eu égard à l’importance de ces décisions, et aux difficultés de revenir en arrière, il conviendrait à tout le moins que les recours soient suspensifs et puissent être traités rapidement.

Au regard du droit, et des droits des Français, le préambule de la constitution du 4 octobre 1958 rappelle que Le Peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l’Homme (qui ne doivent pas être dévoyés à sens unique au profit des idées gauchistes) mais également « aux principes de la souveraineté nationale »

L’article 1er de la constitution rappelle que la France est une République « démocratique » et sociale, qui assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens. Or, on ne peut que constater que les clandestins, ne sont pas des citoyens français. Ils ne peuvent donc pas invoquer, et nos gouvernants encore moins, ce droit constitutionnel à l’Egalité pour ces derniers.

L’article 2 de la constitution du 4 octobre 1958 rappelle que le Principe de la République est: « gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple. » Ici encore, on parle du peuple français. On ne parle pas des clandestins sans droit ni titre. L’article 3 précise que « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice. ».

L’article 34 de la Constitution rappelle notamment que La loi fixe les règles concernant les droits civiques et les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques ; la liberté, le pluralisme et l’indépendance des médias ; les sujétions imposées par la Défense nationale aux citoyens en leur personne et en leurs biens, la création de catégories d’établissements publics ; La loi détermine les principes fondamentaux de la libre administration des collectivités territoriales, de leurs compétences et de leurs ressources, de la préservation de l’environnement ; et que des lois de programmation déterminent les objectifs de l’action de l’État. »

Les motifs de recours et de contestations pourraient à tout le moins être construits sur les principes suivants :

  • Risque de trouble à l’ordre Public et à la sécurité : Il y a suffisamment d’images montrant les agressions commises à Calais, pour pouvoir imaginer que ces scènes de piraterie des routes, de pillage et de prédation risquent de se reproduire, là ou ces clandestins seront amenés.
  • Risque pour la santé publique, la salubrité publique et l’environnement : compte tenu des conditions de vie insalubres des clandestins, du fait qu’il est très improbable que tous soient à jour de leur vaccin, il est fort probable que des risques de gale, ou autres épidémies sympathiques se répandent dans les rues, à proximité des écoles, des commerces, etc. : Pour une fois, il serait bon d’appliquer le principe de précaution…
  • Risque d’atteinte au patrimoine national, dés lors que les clandestins sont logés dans des châteaux et bâtiments publics. C’est donc le patrimoine de tous les Français qui risque d’être endommagé voire détruit.
  • Problème d’environnement, quand on sait que la France sera bientôt dotée d’une Charte de l’environnement, qui devrait être insérée dans le Préambule de la Constitution de 1958. Ce sera une consécration nouvelle du droit de vivre dans un environnement équilibré et favorable à sa santé au plus haut niveau de la hiérarchie des normes. Pourquoi, faudrait-il exclure les pollutions, désordres immondices, problèmes sanitaires et désastres écologiques laissés par les clandestins la où ils passent.
  • Rupture d’égalité des citoyens devant l’impôt et devant les charges publiques : en effet, il serait intéressant de savoir qui va payer ces hébergements, quelles vont être les sommes communales, préfectorales, étatiques qui vont y être affectées.

D’ores et déjà, du fait que les Corses en sont dispensés, il y a manifestement une rupture d’égalité devant les charges publiques.

  • Détournement des fonds et de l’objet de l’impôt, dès lors que l’impôt sert à financer la dépense publique. Toutefois, cette dépense publique doit être faite dans l’intérêt des citoyens français, ce qui n’empêche pas d’ailleurs de dépenser des sommes à l’étranger (soutien ici et là dans le monde), dès lors que cela sert la politique diplomatique ou extérieure de la France.

Par contre, aucun principe, ni aucune règle, n’édicte qu’il faut dépenser de l’argent public pour des immigrants clandestins illégaux, sans droits ni titres, qui n’ont pas qualité, ni vocation à rester sur le territoire français. Ce n’est même pas un usage, ou une contrepartie diplomatique, qui pourrait donner un certain sens, puisqu’il n’y a strictement aucun accord ni contrepartie, avec les Etats de ces clandestins.

Par conséquent, leur faire croire en les prenant en charge ad vitam et sans aucune contrepartie que c’est exactement le contraire, pose manifestement un problème d’affectation des fonds publics.

Toutes ces mesures autoritaires, toutes ces dépenses non fondées, tous ces principes bafoués, tous ces droits des Français, foulés au pied, c’est en fait la preuve que le pouvoir socialiste est en train de pratiquer un coup d’état démocratique en revenant à une société de l’arbitraire et du droit divin, maquillé sous un vernis démocratique. Et il se montre un orfèvre en la matière, que ce soit au gouvernement ou à la Mairie de Paris.

C’est contre ces injustices que les Français ont fait la révolution en 1789.

Pire, en 1789, les seigneurs et la noblesse défendaient leurs privilèges mais étaient Français.

Aujourd’hui, ces décisions autoritaires et arbitraires sont prises au profit exclusif d’étrangers clandestins illégaux, qui n’ont strictement aucun droit en tant que citoyens français, mais que le pouvoir considère manifestement ontologiquement comme plus importants que les Français.

La haine de soi et des Français n’a jamais été aussi forte, et n’a jamais été aussi loin dans l’histoire de France. Cette haine est auto destructrice.

En gros, de par la religion des Droits de l’Homme (dixit, le toujours remarquable Eric Zemmour), seuls ces clandestins illégaux auraient des droits, et ces droits sacrés et supérieurs écraseraient les droits des citoyens français.

Ces décisions autoritaires sont la preuve de la haine et de la trahison de nos dirigeants pour le peuple français.

Ces faits relèvent de la haute trahison et devront trouver un jour les sanctions qu’ils méritent.

Il faut naturellement après se demander, à qui profite cette trahison de nos élites ?

J’ai quelques idées mais je suis ouvert à d’autres suggestions qui ne soient pas un cours de morale, sur le droit à la vie de tout être humain…. Les voici :

Afin de conserver le Pouvoir (le vrai, celui qui permet d’agir avec l’argent des autres), leurs prébendes et leurs privilèges (que vous ne pouvez même pas imaginer, pauvres gueux sans dents !), Nos dirigeants corrompus par Eurabia, l’argent du Qatar et de l’Arabie saoudite, veulent flatter un électorat musulman en se cachant derrière la religion des droits de l’homme dont tous les pays musulmans sont exemptés, et continuer à percevoir, à leur seul profit des avantages divers et variés pour financer des projets que la France ne peut plus payer, compte tenu du détricotage industriel et économique qu’elle subit depuis 40 ans.

Souvenez-vous des drapeaux qui flottaient place de la Bastille le 6 mai 2012. Tous sauf le drapeau français.

Ils ont également, manifestement un problème de personnalité allié à la couardise. Ils sont rentrés dans un cycle fou, et imposent leur folie pour éviter la moindre remise en cause de leurs actions (qui demande du courage et de l’humilité), pour ne pas voir les souffrances du peuple (ce qui demande de l’empathie, que les sans dents ne méritent manifestement pas), pour ne pas écouter ses complaintes qui montent chaque jour un peu plus.

Toute ces qualités, gâtés pourris par des années de privilèges, ils en sont totalement dépourvus.

C’est pourquoi ils choisissent la fuite en avant qui ne pourra qu’aboutir à la guerre civile et au chaos.

Albert Nollet

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Notifiez de

Ces quelques première idées sont de très bonnes pistes.

Il faudrait que des juristes (y en a-t-il parmi les lecteurs de Riposte Laïque) s’attellent à la tâche. On pourrait notamment creuser le droit de réquisition et/ou de préemption des bâtiments, les mesures que peut prendre un maire en cas de crainte de troubles à l’ordre public, etc. Mais ça urge !

Clamp

« La loi fixe les règles concernant les droits civiques et les garanties fondamentales accordées aux citoyens pour l’exercice des libertés publiques ; la liberté, le PLURALISME et l’indépendance des médias » : ça m’a bien fait rigoler !

Sinon, comme d’habitude, à défaut d’engager elle-même des poursuites, je ne comprends toujours pas pourquoi Riposte Laïque ne propose pas de pétitions sur des sujets comme celui-ci. Ça me désespère. Beaucoup de bonnes idées, mais presque aucune mise en œuvre. Même le tract était une bonne idée, mais fallait- il qu’il ne délivre aucun argument choc, verbalisé et rationnel ? A moins qu’il ne cherche à atteindre que les patriotes déjà lucides ( ? ). Pourquoi pas.

inconnue

dictature et terreur, voilà ce que ce gouvernement veut instaurer et instaure petit à petit, gare au retour de bâton, trop c’est trop, si les français se réveillent , et cela devait être, ils auront du soucis à se faire, mais je pense qu’ils ont assurés leur arrières

VEVE30

Pourquoi il n’en prennent pas a l’Elysée, a Matignon et chez eux tous ces ministres, et aussi tous les députés de gauche. Et que les associations gauchistes en prennent aussi chez eux. Çà permettrait surement de placer tous les gens de la Jungle de Calais.

Martina

Leur plan est diabolique mais voué à l’échec. Personne ne sera épargné, meme pas eux

primaire Royaliste

Ah bon, mais que croyez vous qu’ils vont faire une fois le bordel bien installé, ils vont tous simplement vous laisser dans votre merde, partir sous des cieux plus cléments et continuer tranquillement leurs petites vies à l’abri des cocotiers en puisant dans le patrimoine constitué grâce à vous chère Marina!
Seriez-vous née de la dernière pluie??
Ensuite, ils reviendront en « sauveurs »,reprendront le pouvoir, nommeront des préfets de la République, vous demanderont d’élire un « Trois Gaulle » qui créera la VIe république……Etc…
Il est temps de se réveiller @Marina, tout est un éternel recommencement!!

TourN

A Beaumont en Véron (37) pour imposer le centre de déradicalisation à la commune et au département, l’état a menacé de ne plus verser les subventions. Quand au personnel travaillant dans le centre, il a été mis en garde. S’il s’avise de raconter ce qui s’y passe, des poursuites judiciaires seront engagées avec le licenciement en prime.
Nul doute qu’il procède de la même manière avec les centres de migrants, il fait du chantage aux élus et terrorise tous ceux qui veulent parler.

D’une République démocratique, nous passons au Régime de la Terreur.

Louve Normande

Avons-nous seulement quitté ce régime de la terreur ?

Les Royalistes ont toujours étaient les premiers témoins de ces avanies… et ont pu constater que de décennies en décennies la frange de la population Française(de souche) touchée par ses exactions s’agrandissait et pour ne bientôt plus que la SEULE à être touchée.

Les bi-nationaux qui sont TOUS au pouvoir, les bobos, les gens du showbizz…. ne sont plus des « de souche »… car aucun ne peut(ni ne veut) se revendiquer d’une lignée 100% pure souche française.

Je suis Normande de souche depuis 13 générations vérifiées et j’ai pu remonter 2-3 ancêtres jusqu’au 14-15ème génération(16ème siècle).

pauledesbaux

pourquoi cazeneuve issu des PIEDS ROUGES ceux qui avec le FLN nous ont chassés de notre ALGERIE N ENVERRAIT PAS TOUS CES MIGRANTS MUSULMANS soit en arabie séoudite, soit encore en Algérie puisqu’elle n’est plus française, soit encore les accueillir ou les faire accueillir par tous les sinistres du gouvernement qui ont tous des résidences secondaires voire tertiaires et les moyens dont ils disposent (‘faramineux au détriment de NOUS PAUVRES CONTRIBUABLES A MERCI) les donneurs de leçons sont tous au chaud EUX pour combien de temps encore ?et puis quand je vois ces migrants arrivés chez nous au lieu de défendre famille et Patrie ?

Mariette

Et nous retrouvons une fois de plus cette bonne vieille crêpe democrassique aromatisée à la fleur de LRPS et bientôt enrichie au virus EBOLA.

Bientôt un Nuremberg pour juger ces traîtres collabos ??

pauledesbaux

peloton d’éxécution VITE VITE ET BIEN NOUS AVONS TOUT CE QU IL FAUT POUR CA

Louve Normande

Pendant la Guerre, ce seront soit nos envahisseurs qui se débarasseront de ceux qui ne leur seront plus utiles, soit ce seront les combattants Pour La France qui le feront.
Et je crois bien… qu’il n’y aura pas beaucoup de « véritables » procès !

Yves 54

Une seule solution: le Frexit ! Pour sortir de cette europe tueuse des nations et des peuples. Echaudés par le Brexit, ils se garderont bien de le proposer… Retrouver notre indépendance; diviser par deux le montants des prestations sociales (700 milliards parait-il et multiplier par 3 celui de la défense). Si vis pacem, para bellum… Et se séparer des 15 millions de personnes en France qui se shootent à un certain livre diabolique, responsable de 300 millions de morts dans le monde, plus que le nazisme et le communisme réunis.

cri

qu on se reveille si tout le peuple descend dans la rue et se montre agressif on obtiendra gain de cause

pauledesbaux

preparez-vous français çà va être infernal préparez vos arrieres çà vient plus vite qu’on ne le pense ne soyez plus laxistes le temps nous est compté, je ne suis pas madame soleil mais j’écoute…….

Louve Normande

Pauledesbaux : les gens ne croient ni au survivalisme, ni à la guerre qui arrive. Bien, qu’ils ne se préparent… cela nous laissera les coudées franches pour l’après guerre.

Boudry

C’EST BIEN LÀ LA DIFFICULTÉ…
CAR POUR QUE TOUT LE PEUPLE DESCENDE DANS LA RUE,IL FAUDRAIT QUE CHAQUE INDIVIDU QUI LE COMPOSE ,RESSENTE LA MÊME VOLONTÉ,
LES NANTIS QUI NE SUBISSENT PAS DIRECTEMENT LES NUISANCES NE SONT PAS FORCÉMENT SENSIBLES A VOS ARGUMENTS…

LELARGE

Oui c’est exact, il y a encore trop de gens qui sont d’accord pour accueillir ces « migrants », on me rétorque « il faut les accueillir ils sont humains comme nous ». Alors « que le peuple descende dans la rue » je n’y crois pas du tout, pour moi c’est foutu, quant aux jeunes ils ont le cerveau lobotomisé depuis l’école primaire

Lili

La France n’a plus de souveraineté,
C’est Bruxelles qui décide..
Nos lois ont -elles encore le moindre pouvoir?

pauledesbaux

pour retrouver notre SOUVERAINETE SORTONS DE CETTE DESUNION EUROPEENNE

esus.

A mon avis la jungle de Calais sera provisoirement fermée le premier semestre 2017.

TourN

La Jungle de Calais ne fermera pas, du moins avec ce gvt et LR pas mieux.
Les premiers migrants arrivés sont répartis dans toute la France (à l’insu des Français) remplacés de suite par la centaine de migrants qui arrivent par Jour. Dans quelques mois ce gvt de vendus voudra nous faire croire qu’il n’a pas réussi à vider le camps à cause des vilains racistes de Français. Il vide, il remplis, il vide , il remplis ,ni vu ni connu pendant ce temps on est submergé et ça durera jusqu’aux Elections à moins que les Français décident d’avancer la date de 14 Juillet et les feux d’artifice qui vont avec

esus.

Le temps des élections.

Francois Desvignes

En voici une autre, sur « le temps long », le vrai :

-1/ Celui qui est vu, acheté et fat, obéit à celui qui est caché, seul détenteur du pouvoir.
-2/ Celui qui est caché veut être « l’égal de Dieu » et être adoré comme tel aux lieu et place de Dieu par les humains.
-3/ Il est l’ennemi de Dieu et donc des hommes faits à l’image de Dieu, et entre Dieu et les hommes de tous les maillons intermédiaires et représentatifs de leur alliance « filiale »
-4/ il veut la destruction du genre, de l’homme né d’un homme et d’une femme, de l’enfant, de la famille, de la région, de la nation et en définitive de toute chrétienté.
– 5/ Il promeut un Décalogue inversé qu’il nous fait lire à l’envers.

Ulysse

Alors là, vraiment, chapeau Albert Nollet ! En voilà un argumentaire absolument incontournable, imparable ! Tout ce que vous dites est la justesse, la vérité et l’évidence mêmes, et il faut vraiment que nous soyons devenus de pauvres citoyens dépossédés de toute responsabilité, de toute réflexion, et dépouillés de toutes prérogatives pour que ÇA, tout ce que vous énoncez si lumineusement, doive être tout simplement… rappelé.
Faites passer ce message autant que possible, par toutes les voies possibles. Je l’essaierai de mon côté.
Un grand bravo.

LELARGE

Quelle tristesse ! « Un peuple qui élit des corrompus, des renégats, des imposteurs, des voleurs, des traîtres n’est pas une victime, il est complice !  » (George Orwell). ALORS CESSONS D’ÉLIRE TOUJOURS LES MEMES !

franjeu

Pourquoi ne pas divulguer au grand jour, par voie de tracts par exemple, ce complot Eurabia ? car le peuple se demande tous les jours POURQUOI la classe politique
( gauche et droite ) non seulement ne protège plus les Français, mais surtout favorise et encourage le chaos.

Jc000

Parce que personne n’a les couilles de le faire mon ami.

wika

Ne pourriez-vous pas envoyer ces excellents arguments à des maires anti-migrants susceptibles de mettre en pratique les recours que vous préconisez ?

antecume

Je trouve l’idée tout à fait intéressante. Puisque nous n’avons pas le courage de prendre notre destinée en main, puisque nous attendons qu’une improbable Jeanne d’Arc vienne bouter hors de France ces ignobles commis de l’état, pourquoi ne pas rémunérer, aux résultats, une équipe de juristes chevronnés, experts notamment en droit constitutionnel ainsi qu’en droit communautaire, pour nous alerter sur la légalité et l’absence de légalité de toutes ces décisions prises en notre nom, celui du peuple Français. Je suis conscient que ce n’est pas la solution idéale mais nous ne pouvons plus rester sans rien faire. Nous le devons à nous même et à nos enfants !