Nous avons pu nous procurer le dossier de préparation du Conseil municipal de lundi prochain 22 juin à Strasbourg.
Résumons l’affaire.
La ville de Strasbourg va mettre aux voix la délibération suivante : La ville est propriétaire d’un immeuble de 3000 mètres carrés occupé actuellement sur le seul premier niveau (il y a en a 4) par une mosquée. L’association musulmane qui la gère voudrait occuper l’ensemble des niveaux, soit les 3000 mètres carrés, pour des activités et cultuelles et culturelles, ce qui serait possible moyennant des travaux de 1 925 040 euros.
La ville propose un bail emphytéotique symbolique de 15 euros annuels (oui vous avez bien lu…), arguant du coût des travaux nécessaires… et de subventionner à hauteur de 10% les travaux de la partie cultuelle, soit 96252 euros offerts à l’association musulmane, plus le manque à gagner pour le bail emphytéotique de 15 euros pendant 50 ans. Ça coûte combien, à Strasbourg, la location d’un terrain près du centre ville avec plusieurs centaines de mètres carrés au sol ?
Arguments du Maire et nos réponses :
– La Mairie veut rénover le quartier et la place Ostwald, et il s’agirait de remercier les musulmans qui vont l’aider en rénovant un bâtiment (et le transformer en usine à gaz musulmane, où les femmes et les hommes seront séparés et où les enfants et étudiants pourront venir apprendre le coran, histoire de devenir de parfaits petits djihadistes).
Questions : qui sont les autres occupants, actuels, du bâtiment, et que deviennent-ils dans l’histoire ? A l’heure où nos ministres cherchent désespérément des logements dans les grandes villes pour les transformer en logements sociaux, est-il imaginable que 3000 mètres carrés soient confisqués par une mosquée et ses annexes ?
– Le droit local permettrait aux maires de subventionner les associations cultuelles.
Manipulation et grossier mensonge : le Concordat le prévoit, certes, mais uniquement pour les 3 religions présentes en France lors de sa signature, catholique, protestante et juive. Rien n’est prévu pour l’islam. Toute extension à l’islam est donc illégale.
– Le bail emphytéotique n’est que de 15 euros pour compenser le coût des travaux.
La loi interdit la gratuité ou pseudo-gratuité des baux emphytéotiques, qui doivent correspondre au coût des terrains/constructions voisines, afin précisément d’éviter toute subvention déguisée. Le coût des travaux ne peut être pris en considération, d’autant que la valorisation espérée ne peut en aucun cas bénéficier à l’ensemble des contribuables de Strasbourg, l’immeuble étant réservé, au moins dans ses parties cultuelles aux musulmans. Néanmoins la jurisprudence tend à rendre acceptable certains baux emphytéotiques malgré l’euro symbolique ou presque comme l’explique Sandrine dans son article sur les baux emphytéotiques avec l’exemple de la Cour d’appel de Versailles (en 2008). Néanmoins, dans le cas de la mosquée de Strasbourg, le Maire fait très fort, il ajoute au bail à 15 euros une subvention de 10 % des travaux, ce qui n’était pas le cas pour la situation évoquée par Sandrine. Par ailleurs, quand on n’a pas les moyens de faire des travaux, on ne compte pas sur la charité publique pour vous offrir le terrain sur un plateau.
Les contribuables strasbourgeois doivent assister en nombre au Conseil municipal pour dire, par leur présence, leur opposition à ce qui doit être voté ce soir-là. Imprimez et distribuez cet article dans Strasbourg tout le week-end !
Résistance ! Vous ne gagnerez que si vous vous bougez ! Vous pouvez dire non. Vous avez le devoir de dire non ! Amenez vos voisins, vos amis, votre famille. Prévenez les journalistes que vous serez là en nombre et que le Maire de Strasbourg a face à lui une véritable opposition !
Christine Tasin
